Réfugié

Un réfugié vietnamien

Camp de réfugié, Beyrouth

Camp de réfugié de Um Piam en Thaïlande (2009))

Un réfugié – au sens de la Convention du 28 juillet 1951 relative au statut des réfugiés – est une personne qui se trouve hors du pays dont elle a la nationalité ou dans lequel elle a sa résidence habituelle ; qui craint avec raison d’être persécutée du fait de sa "race", de sa religion, de sa nationalité, de son appartenance à un certain groupe social ou de ses opinions politiques, et qui ne peut ou ne veut se réclamer de la protection de ce pays ou y retourner en raison de ladite crainte^[1]. Les personnes essayant d'obtenir le statut de réfugié sont parfois appelées demandeurs d'asile. Le fait d'accueillir de telles personnes est appelé asile politique. Les demandes d'asile faites dans les pays industrialisés se fondent le plus souvent sur des critères et des motifs politiques et religieux.

Le Haut Commissariat des Nations unies pour les réfugiés (UNHCR ou HCR dans l'espace francophone) a pour but de défendre les droits et la sécurité des réfugiés. Cette organisation onusienne estime que fin 2006, il y avait 8 661 994 réfugiés dans le monde^[2].

Un exode peut conduire des personnes à demander le statut de réfugié.

Droit international

Selon la Convention relative au statut des réfugiés de 1951 et le "Protocole relatif au statut des réfugiés" de 1967^[3] , les pays doivent accorder l'asile aux réfugiés et ne peuvent pas forcer un réfugié à retourner dans son pays d'origine. Cependant, de nombreux pays ne prennent pas en compte ce traité : au 1^er décembre 2006, 147 pays en sont signataires, dont les membres du G8 et la Chine^[4].

Généralement, les réfugiés sont des personnes fuyant la guerre (comme ceux venant d'Irak et d'Iran ainsi que ceux d'ex-Yougoslavie) qui ont connu diverses guerres et révolutions^[5].

Types de réfugiés

Flüchtlinge, Vertriebene, Aussiedler, Umsiedler

La langue allemande distingue entre deux catégories de réfugiés, les Flüchtlinge (réfugiés), qui ont fui d'un pays vers un autre, et les Vertriebene (expulsés), qui ont été chassés d'un pays vers un autre. Les Aussiedler sont quant à eux les réfugiés ethniquement allemands, selon la Loi du retour allemande, venant des anciens territoires de peuplement allemand en Russie et en Europe de l'Est après 1945. Les Umsiedler sont les Volksdeutsche (Allemands ethniques) déplacés de force par l'Allemagne nazie des territoires où ils habitaient (Sud-Tyrol, pays baltes, Roumanie etc.) vers le Troisième Reich. C'est aussi le terme utilisé par le pouvoir communiste en RDA pour désigner les expulsés.

Une réfugiée arménienne et son fils

Mouhadjirin, Muhacir et Mouhadjir

Les premiers Mouhadjhirin furent les compagnons de Mahomet, donc les premiers musulmans, qui fuirent avec lui (Hégire) la ville de La Mecque, où ils étaient devenus personae non gratae pour les autorités politiques dominées par les polythéistes, pour rejoindre celle de Médine.

Les Muhacir sont des Turcs "ethniques" et autres musulmans, principalement originaires des Balkans, du Caucase et d'Asie centrale, qui ont été accueillis en Turquie en tant que réfugiés en provenance de pays précédemment dominés par un régime islamique (Empire ottoman, khanats de Khiva et Boukhara, Tchétchénie etc.).

Les Mohadjir sont des réfugiés musulmans de la République d'Inde qui se sont installés au Pakistan (qui incluait à l'époque l'actuel Bangladesh) après la partition de 1947.

Réfugiés tibétains

Après l'Exode tibétain de 1959, plus de 150 000 Tibétains vivent en Inde, dont un grand nombre dans des camps à Dharamsala, à Mysore, et au Népal. Il s'agit de personnes ayant réussi à fuir le Tibet en traversant l'Himalaya, ainsi que leurs enfants et petits-enfants. En Inde, la grande majorité des Tibétains nés en Inde est toujours apatride et détient un document appelé une Carte d'Identité distribuée par le gouvernement indien en lieu et place d'un passeport. Ce document déclare que le détenteur est de nationalité tibétaine. C'est un document qui est souvent refusé comme un document de voyage valide par de nombreux services de douanes et d'immigrations. Les réfugiés tibétains possèdent aussi un Livre vert distribué par le Gouvernement tibétain en exil pour faire valoir leurs droits et s'acquitter de leurs devoirs envers cette administration.

Réfugiés palestiniens

Suite aux exodes successifs de 1948 et 1967, 4 766 670 réfugiés palestiniens sont recensés par l'UNRWA, Office de secours et de travaux des Nations unies pour les réfugiés de Palestine dans le Proche-Orient. Ils vivent en Jordanie, au Liban, en Syrie et même dans des camps en Cisjordanie et à Gaza.

Organisations prenant en charge les réfugiés

C'est le Haut Commissariat des Nations unies pour les réfugiés (UNHCR ou HCR dans l'espace francophone) qui est mandaté par l'ONU pour se charger des réfugiés.

Le Comité américain pour les réfugiés et les immigrants (U.S. Committe for Refugees and Immigrants (USCRI)) est une organisation non gouvernementale qui a pour mission de répondre aux besoins et aux droits des migrants dans le monde entier en militant pour l’avancement des politiques publiques pour qu’elles soient justes et humaines, en facilitant et en fournissant directement des services professionnels, et en promouvant la pleine participation des migrants à la vie communautaire.

En France, c'est l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) qui est chargé de statuer sur la qualité de réfugié ou d'apatride. Elle se charge également d'assurer une protection juridique et administrative aux réfugiés. Au terme du "grand retournement du droit de l'asile"^[6], elle rejette plus de 90 % des demandes d'asile^{[réf. nécessaire]}. Ce taux étant ramené à un niveau légèrement inférieur après la procédure d'appel devant la Cour nationale du droit d'asile.

Nombre de réfugiés

Dans l'Union Européenne

Selon Eurostat, l'office statistique de l'Union Européenne, en 2012, 335 000 demandeurs d'asile ont été enregistrés parmi les 28 membres de l'Union européenne (UE 28). En 2013, le nombre de demandeurs s'élève à 435 000. 90% d'entre eux étaient de nouveaux demandeurs tandis que les 10% restant renouvelaient leur demande.

Cinq pays européens concentrent 70% des demandeurs d'asile : Allemagne, France, Suède, Royaume-Uni et Italie.

En 2013, l'Allemagne est le pays le plus sollicité par les demandeurs d'asile (127 000 demandeurs, soit 29% de l’ensemble des demandeurs), suivie de la France (65 000, soit 15%), de la Suède (54 000, soit 13%), du Royaume-Uni (30 000, soit 7%) et de l’Italie (28 000, soit 6%).

En 2013, on comptabilisait 860 demandeurs d’asile par million d’habitants dans l’UE 28.

Sept pays européens de l'UE 28 enregistrent des taux inférieurs à 100 demandeurs par million d’habitants : au Portugal (50), en République tchèque (65), en Estonie (70), en Roumanie (75), en Slovaquie (80), en Lettonie et en Espagne (95 chacun).

Le plus grand nombre de demandeurs d'asile en fonction de la population de chaque État-membre a été relevé en Suède (5 700 demandeurs par million d’habitants), à Malte (5 300), en Autriche (2 100), au Luxembourg (2 000) ainsi qu’en Hongrie et en Belgique (1 900 chacun).

Les principales nationalités des demandeurs d'asile en 2013 dans l'UE 28 sont les syriens (50 000 demandeurs d’asile, soit 12% de l’ensemble des demandeurs), les russes (41 000, soit 10%), les afghans (26 000, soit 6%), les serbes (22 000, soit 5%), les pakistanais (22 000, soit 5%) et les kosovars (20 000, soit 5%).

Des états européens observent une prédominance de certaines nationalités parmi les demandeurs d'asile : la Pologne (84% des demandeurs provenaient de Russie), la Lettonie (76% de Géorgie), la Roumanie (68% de Syrie) et la Bulgarie (63% de Syrie).

Dans l'UE 28, en 2013, 66% des décisions de première instance prises à l’égard des demandeurs d’asile ont été rejetées. Les décisions positives relèvent pour 15% des demandeurs pour l'octroi du statut de réfugié, pour 14% de la protection subsidiaire et pour 5% une autorisation de séjour pour des raisons humanitaires.

En France, le taux d'accord est globalement de 17% : 10 470 des 61 455 décisions de première instance ont été positives. En Allemagne, le taux est de 26%, au Royaume-Uni il est de 38% et en Italie il est de 64%. Les comparaisons intra-européennes restent difficiles en raison des différences de statuts accordés.

Sur le plan international

Le Haut Commissariat des Nations unies pour les réfugiés (UNHCR) a analysé dans son rapport annuel la demande d'asile dans 44 pays industrialisés.

Selon le UNHCR, en 2013, 612 700 personnes ont déposé une demande d'asile dans les 44 pays, soit le niveau le plus élevé depuis 2001. L'Allemagne est le pays qui a comptabilisé le plus grand nombre de demandes dans le monde (127 000), devançant les États-Unis (88 400), longtemps en première place. En raison de la crise syrienne, la Turquie est le pays qui accueille le plus de réfugiés en Europe : 640 889 réfugiés au 18 mars 2014). Le taux le plus élevé de demandeurs d'asile en proportion de la population de chaque État est observé en Suède ( 5 700 demandeurs par million d'habitants), la France obtenant la dixième position (985 demandeurs par million d'habitants).

L'Amérique du Nord se place au deuxième rang parmi les continents pour le nombre de demandes d'asile avec 98 800 au total. Le principal pays d'origine des demandeurs d'asile y était la Chine.

Le Canada, avec ses récents changements en termes des politiques sur l'octroi du statut de réfugié, a ralenti la tendance à la hausse avec 10 400 demandes d'asile – soit la moitié du nombre enregistré en 2012 (20 500). En Asie, le Japon a comptabilisé 3 300 demandes d'asile. Dans le Pacifique, l'Australie observe une forte augmentation des demandes.

Sur le plan mondial ou au niveau de l'UE 28, le trio en tête des nationalités des demandeurs d'asile reste identique : Syrie, Russie, Afghanistan.

Pour les 44 pays industrialisés mentionnés dans ce rapport statistique, les taux de reconnaissance du statut de réfugié varient amplement et tendent à être plus élevés pour les personnes ayant fui un conflit. Les personnes originaires de la Syrie, de l'Érythrée, de l'Iraq, de la Somalie et de l'Afghanistan détiennent des taux de reconnaissance qui se situent entre 62% et 95%. Les taux de reconnaissance pour les ressortissants de la Fédération de Russie et pour la Serbie [et le Kosovo, conformément à la résolution1244 (1999) du Conseil de sécurité] sont beaucoup plus bas, autour de 28% et de 5% respectivement.

Statistiques

Nombre de demandes d'asile par pays en 2013 - Source UNCHR

Pays	Nombre de demandes d'asile	Variation par rapport à 2012	Rang
Albanie	230	1050%	39
Australie	24 320	54%	8
Autriche	76 160	1%	11
Belgique	12 500	-33%	14
Bosnie-Herzégovine	100	100%	42
Canada	10 380	-49%	16
Chypre	1 250	-23%	29
République tchèque	500	-2%	34
Danemark	7540	22%	18
Estonie	100	25%	42
Finlande	3020	3%	24
France	60100	9%	3
Allemagne	109580	70%	1
Grèce	8230	-14%	17
Hongrie	18570	760%	10
Islande	150	36%	41
Irlande	940	0%	32
Italie	27830	60%	7
Japon	3250	27%	23
Lettonie	190	0%	40
Liechtenstein	90	29%	44
Lituanie	280	-47%	36
Luxembourg	990	-51%	31
Malte	2200	7%	25
Monténégro	3550	132%	22
Pays-Bas	14400	49%	12
Nouvelle-Zélande	290	-9%	35
Norvège	11470	17%	15
Pologne	13980	52%	13
Portugal	510	70%	33
République de Corée	1570	38%	26
Roumanie	1500	-40%	27
Serbie avec Kosovo:S/RES/1244 (1999))	5130	85%	20
Kosovo	60	20%
Slovaquie	280	-49%	36
Slovénie	240	-8%	38
Espagne	4500	74%	21
Suède	54260	24%	4
Suisse	19440	-25%	9
République de Macédoine	1340	109%	28
Turquie	44810	69%	5
Royaume-Uni	29190	4%	6
États-Unis	88 360	25%	2
EU-Total (28)	398 250	32%
Pays du Nord (5)	76 440	22%
Europe du Sud (8)	89 560	49%
Ancienne Yougoslavie (6)	11 390	78%
Total Europe (38)	484 560	32%
Canada/USA	98 740	8%
Australie/Nouvelle-Zélande	24 610	53%
Japon/République de Corée	4 820	31%
Total (44)	612 730	28%

Origine des demandeurs d'asile pour l'Union Européenne (28 membres) - Source UNHCR

Syrie	48,926
Russie	37,987
Serbie et Kosovo: S/RES/1244 (1999)	33,192
Afghanistan	23,965
Pakistan	20,326
Somalie	18,200
Érythrée	14,507
Iran	11,656
Nigeria	11,323
Albanie	10,599
Irak	9,878
Apatrides	9,569
Géorgie	8,346
Bangladesh	7,758
Congo	7,613
Macédoine	7,594
Algérie	6,807
Mali	6,628
Guinée	5,655
Sri Lanka	5,632
Bosnie-Herzégovine	5,464
Égypte	5,343
Turquie	4,997
Chine	4,734
Arménie	4,492
Maroc	4,272
Gambie	3,549
Soudan	3,097
Inde	3,087
Sénégal	2,902
Tunisie	2,523
Côte d’Ivoire	2,411
Azerbaïdjan	2,360
Ghana	2,300
Éthiopie	2,021
Libye	1,867
Cameroun	1,744
Mauritanie	1,572
Haïti	1,496
Viêt Nam	1,451
Autres	30,391
Total	398,234

Origine des demandeurs d'asile pour le Japon et pour la République de Corée en 2013 - Source : UNHCR

Turquie	658
Népal	634
Pakistan	516
Myanmar	391
Syrie	319
Nigeria	274
Bangladesh	235
Cameroun	176
Inde	165
Ghana	133
Égypte	133
Éthiopie	88
Chine	81
Afrique du Sud	77
Philippines	59
Ouganda	59
Iran	58
Libéria	49
Yémen	34
Autres	345
Total	4,826

Origine des demandeurs d'asile pour le Canada et les États-Unis en 2013 - Source UNHCR

Chine	13,047
Mexique	9,345
Inconnu	8,992
Salvador	4,749
Guatemala	4,382
Égypte	3,105
Honduras	2,783
Haïti	2,077
Syrie	2,039
Équateur	1,729
Éthiopie	1,585
Népal	1,466
Inde	1,393
Pakistan	1,227
Iran	1,207
Colombie	1,196
Iraq	1,191
Russie	1,050
Venezuela	912
Nigeria	737
Cameroun	592
Afghanistan	587
Somalie	576
Congo	557
Érythrée	524
Ukraine	472
Bangladesh	459
Kirghizistan	418
Moldavie	409
Sri Lanka	400
Roumanie	391
Kenya	381
Burundi	368
Cuba	368
Jamaïque	361
Albanie	349
Ouzbékistan	335
Burkina Faso	319
Brésil	313
Congo	311
Autres	22,931
Total	82,586

Origine des demandeurs d'asile pour l'Australie et pour la Nouvelle-Zélande en 2013 - Source UNHCR

Iran	4,392
Sri Lanka	3,671
Afghanistan	2,847
Pakistan	2,087
Apatrides	1,630
Chine	1,542
Irak	1,222
Inde	1,162
Égypte	860
Bangladesh	716
Fidji	443
Liban	364
Libye	318
Népal	295
Birmanie	237
Viêt Nam	230
Indonésie	212
Malaisie	207
Syrie	169
Palestine	161
Autres	1,851
Total	24,616

Évaluation des pays d'accueil

Chaque année, le USCRI produit le World Refugee Survey^[7] et évalue les 60 pays comptant le plus grand nombre de réfugiés. L’évaluation des pays du USCRI est fondée sur quatre critères :

Le refoulement / protection physique, qui est le maintien de la sécurité des réfugiés et ne pas les forcer à retourner aux endroits où ils craignent la persécution ;
La détention, qui est ne pas les détenir pour être réfugiés ou pour exercer leurs droits ;
La liberté de circulation et de séjour, qui leur permet de vivre et de se déplacer là où ils le choisissent plutôt que de les confiner dans des camps ou dans des endroits restreint ;
Le droit de subvenir à leurs besoins, ce qui permet aux réfugiés de travailler pour des salaires, de pratiquer des professions, et de gérer des entreprises.

Tous les critères d’évaluation du USCRI sont tirés de la Convention de 1951 relative au statut des réfugiés. Selon le USCRI, les pires pays pour les réfugiés en 2007 étaient le Bangladesh, la Chine, l'Inde, l'Irak, le Kenya, la Malaisie, la Russie, le Soudan, et la Thaïlande. En revanche, le Bénin, le Brésil, et le Gabon ont reçu d'excellentes notes à tous les critères du système de classement du USCRI.

Réfugiés au XX^e siècle

Au temps de la guerre froide, les demandeurs d'asile politique venaient surtout des pays du bloc soviétique. Mais depuis ces dernières années, on assiste à une "mondialisation" du phénomène des réfugiés politiques. Partout éclatent des conflits de frontières, des guerres civiles ou des guerres de libération. Régimes dictatoriaux ou fanatismes religieux entraînent fatalement la résistance des minorités victimes de la répression. La multiplication de ces points névralgiques fait affluer de toutes parts les exilés pourchassés par le pouvoir en place ou ruinés par les destructions.

Réfugiés au XXI^e siècle

Article détaillé : Crise des réfugiés en Europe.

La crise des réfugiés en Europe fait référence à l'augmentation dans les années 2010 du nombre de migrants - principalement des réfugiés - arrivant dans l'Union européenne via la mer Méditerranée et les Balkans, depuis l'Afrique, le Moyen-Orient et l'Asie du Sud.

Le terme de crise migratoire en Europe est aussi utilisé. Al-Jazeera estime que le terme « réfugié » est plus adapté à la situation que celui de « migrant ». L'agence des Nations-Unies pour les réfugiés indique qu'un migrant part de lui-même pour chercher de meilleures conditions, alors qu'un réfugié est chassé par la guerre, un conflit ou la persécution^[8]^,^[9].

Notes et références

↑ La Convention de 1951 relative au statut des réfugiés
↑ UNHCR Appel Global 2007 - Première partie - Populations relevant de la compétence de l'UNHCR
↑ Protocole relatif au statut des réfugiés, sur le site ohchr.org du 4 octobre 1967
↑ [PDF]+(en) States Parties to the 1951 Convention relating to the Status of Refugees and the 1967 Protocol, sur le site unhcr.org du 4 octobre 1967
↑ Voir exil pour plus de détails sur les différentes catégories de réfugiés.
↑ J. Valluy, Rejet des exilés - Le grand retournement du droit de l'asile, Éditions Du Croquant, 2009,
↑ (en) World Refugee Survey, sur le site refugees.org
↑ (en) « Why Al Jazeera will not say Mediterranean 'migrants' », Al Jazeera,‎ 20 août 2015 (lire en ligne)
↑ (en) Karl Ritter, « Refugees or migrants? Describing the crisis on Europe’s borders », The Globe and Mail,‎ 28 août 2015 (lire en ligne)

Voir aussi

Bibliographie

Luc Cambrézy, Réfugiés et exilés : crise des sociétés, crise des territoires, Éd. des Archives contemporaines, Paris, 2001, 216 p. (ISBN 2-914610-11-4)
Olivier Forcade et Philippe Nivet (dir.), Les réfugiés en Europe du XVI^e au XX^e siècle (actes du colloque tenu à Amiens les 23 et 24 mars 2007, organisé par le Centre d'histoire des sociétés, des sciences et des conflits de l'Université de Picardie Jules Verne), Nouveau Monde, Paris, 2008, 351 p. (ISBN 978-2-84736-306-7)
André Guichaoua, Exilés, réfugiés, déplacés en Afrique centrale et orientale, Karthala, Paris, 2004, 1066 p. (ISBN 9782845865235)
Michel Rapoport, Les réfugiés : parias ou citoyens, Le Monde Poche, Paris, 1998, 221 p. (ISBN 2-501-02354-4)
Virginie Tallio, La fabrique du réfugié : du camp au rapatriement, lieux et processus de la construction du « réfugié » : l'exemple des camps de réfugiés de Dadaab (Kenya) et de Nkondo (R.D.C.), École des hautes études en sciences sociales, Paris, 2007, 340 p. (thèse de doctorat d'Anthropologie sociale et ethnologie)

Liens externes

Eurostat : Site de statistiques de la Commission Européenne
Site officiel du Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés
Site officiel de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Site de l'Association Forum des réfugiés
La série bimédia d'ARTE Reportage raconte les camps de réfugiés
(en) Site officiel du U.S. Committee for Refugees and Immigrants

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