Temps de travail

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Le temps de travail qualifie et mesure la durée pendant laquelle une personne travaille. Ce paramètre est l'un des facteurs majeurs entrant en ligne de compte pour la détermination de la rémunération. La limitation du temps de travail est affirmée par l'article 24 de la Déclaration universelle des droits de l'homme et l'article 7 du Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels comme le droit au travail.

Mesure et définition

Pour être mesuré, apprécié et facilement comparé, le « temps de travail » doit être rapporté à une période de référence :

Rapporté à la semaine, il s'exprime souvent et historiquement en heures et minutes ou en heures et centièmes d'heures.

Rapporté à l'année, il est mesuré en heures travaillées annuelles ou, dans le cadre de forfaits jours, mesuré en nombre de jours travaillés dans l'année.

Rapporté à l'ensemble de la vie active d'une personne, le cumul du temps travaillé « tout au long du parcours professionnel » peut entrer en ligne de compte pour déterminer - conjointement avec d'autres critères- le droit à certaines avantages ( retraite, formation, reconversion, dédommagements divers.)

Temps de travail effectif

En France, selon l'article L.3121-1 du Code du travail, le temps de travail effectif est le temps pendant lequel le salarié est à la disposition de l'employeur et doit se conformer à ses directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles.

Sont donc considérés comme faisant partie du « temps de travail effectif »:

le temps de déplacement professionnel d'un lieu de travail à un autre lieu de travail

le temps de trajet des interventions d'un salarié en situation d'astreinte.

les déplacements à l'intérieur de l'entreprise (vestiaires, salles de repos, pointeuses...)

les temps de formation assimilables à du temps de travail (formation-adaptation au poste de travail, formation liées aux évolutions de l'emploi, etc...)

Ne sont pas considérés comme faisant partie du «temps de travail effectif »

le temps de déplacement du domicile au lieu de travail. Mais en cas d'accord collectif ou sur décision unilatérale de l'employeur, des contreparties particulières peuvent être adoptées.

le temps de pause et de restauration ( sauf dispositions conventionnelles particulières )

le temps d'habillage et de déshabillage ( sauf dispositions particulières notamment lorsque le port d'une tenue de travail est obligatoire)

le temps d'astreinte, sauf pour la durée d'intervention. ( art L3121-5 du Code du travail. ( Rappel : l'astreinte correspond à un intervalle de temps pendant lequel un salarié, sans être à la disposition permanente et immédiate de l'employeur, a l'obligation de demeurer à son domicile ou à proximité afin d'être en mesure d'intervenir pour effectuer un travail au service de l'entreprise.)

Le temps de travail effectif moyen -calculé pour une population donnée- varie en raison du travail à temps partiel, des heures supplémentaires ou encore de la durée de travail des entrepreneurs et des professions libérales qui - à la différence de celle des salariés- est souvent non contrainte.

Durée légale de travail

La « durée légale de travail » est une notion propre à chaque pays : Elle peut être imposée de façon législative par l'État (loi sur les 35 heures en France, par exemple). L'État peut aussi limiter légalement le temps de travail effectif, en restreignant les contingents d’heures supplémentaires en deçà desquels les employeurs sont libres d’ordonner des heures supplémentaires, et au-delà desquels ils doivent demander l’autorisation à l’inspection du travail^[1].

Certains pays, dont certains pays anglo-saxons^{[réf. souhaitée]}, laissent les employés et les employeurs négocier entre eux le temps de travail hebdomadaire. Pour pouvoir comparer, il faut donc plutôt observer le temps de travail effectif moyen que le temps de travail obligatoire.

Comparaison des durées effectives du travail

Travail salarié

Nombre d'heures travaillées par les salariés dans les pays de l'OCDE entre 1970 et 2011. Source: OCDE

La tendance dans l'ensemble des pays de l'OCDE est à une diminution du temps de travail^[2]. En 2013, les pays ayant le plus faible nombre d'heures travaillées étaient les Pays-Bas (1380 h), l'Allemagne (1388 h), la Norvège (1408 h), le Danemark (1411 h) et la France (1489 h). À l'opposé les pays ayant le nombre d'heures de travail le plus élevé sont le Mexique (2237 h), la Corée du Sud (2163 h), la Grèce (2037 h), le Chili (2015 h), la Russie (1980 h). En moyenne le temps de travail dans les pays de l'OCDE était de 1770 h.

Pays	Heures travaillées en 2003	Heures travaillées en 2013	Tendance
Pays-Bas	1 401	1 380	-21
Allemagne	1 436	1 388	-48
Norvège	1 401	1 408	+7
Danemark	1 462	1 411	-51
France	1 484	1 489	+5
Slovénie	1 724	1 547	-177
Belgique	1 581	1 570	-11
Suisse	1 627	1 585	-42
Suède	1 582	1 607	+25
Autriche	1 786	1 623	-163
Luxembourg	1 651	1 643	-8
Espagne	1 719	1 665	-54
Finlande	1 719	1 666	-53
Royaume-Uni	1 674	1 669	-5
Australie	1 743	1 676	-67
Islande	1 811	1 704	-107
Canada	1 739	1 706	-33
Portugal	1 768	1 712	-56
Japon	1 799	1 735	-64
Italie	1 826	1 752	-74
Nouvelle-Zélande	1 820	1 760	-60
Moyenne OCDE	1 812	1 770	-42
Slovaquie	1 698	1 770	+72
République tchèque	1 815	1 772	-43
États-Unis	1 800	1 788	-12
Irlande	1 887	1 815	-72
Turquie	1 943	1 832	-111
Israël	1 974	1 867	-107
Estonie	1 985	1 868	-117
Hongrie	1 978	1 883	-95
Pologne	1 984	1 918	-66
Russie	1 993	1 980	-13
Chili	2 235	2 015	-220
Grèce	2 112	2 037	-75
Corée du Sud	2 424	2 163	-261
Mexique	2 277	2 237	-40

Nombre d'heures travaillées par semaine dans les pays d'Europe en 2008, pour les travailleurs à temps plein et à temps partiel. Source : Eurostat (temps plein, temps partiel)

Ces moyennes globales masquent des disparités entre les personnes travaillant à temps plein ou à temps partiel. Eurostat propose des statistiques pour le nombre d'heures travaillées par semaine à temps partiel et à temps plein ^[3]^,^[4]. Ces statistiques ne sont pas directement comparables avec les précédentes. L'OCDE recense le nombre d'heures de travail annuel, alors qu'Eurostat le fait sur une base hebdomadaire. Le nombre de semaines travaillées pouvant différer selon les pays, il n'est pas aisé de passer directement de l'un à l'autre. Ces statistiques permettent de constater de grandes disparités selon les pays. Pour un temps de travail comparable à temps plein, l'Allemagne et la Roumanie ont un temps de travail à temps partiel très différent (17,9 h pour l'Allemagne, 24,4 h pour la Roumanie). Dans l'autre sens, la Norvège et la Turquie ont un temps de travail à temps partiel similaire (respectivement 19,5h et 20h) mais le temps de travail à temps complet est de 39,2 h en Norvège contre 53,6 h en Turquie.

Travail non salarié

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Les travailleurs non salariés français à temps plein travaillent plutôt plus (2 453 heures) que leurs homologues des autres pays de l'UE.

Histoire du temps de travail

Avant l'ère industrielle

Le temps de travail au sein de l'ère pré-industrielle est une donnée difficile à appréhender. Les personnes non esclaves travaillaient généralement moins d'heures par an qu'elles ne le font aujourd'hui, mais sur un cycle moins régulier : leur temps de travail excédait les normes modernes pendant la haute saison quand le surcroît de travail était utile, mais se réduisait durant les saisons creuses. Ainsi les paysans de l'époque médiévale avaient plus de vacances que les employés actuels. Leurs vacances pouvaient s'étendre de 8 semaines jusqu'à la moitié de l'année ^[5].

Depuis l'ère industrielle

Article détaillé : Durée du travail en France.

Avec la révolution industrielle s'ouvre la possibilité de travailler plus longtemps dans la journée grâce à l'éclairage artificiel ainsi que toute l'année, puisque le travail n'est plus saisonnier.

Avant les négociations collectives et les lois de protection des travailleurs, il n'y a pas de frein à la productivité du capital des entreprises — qui veulent rentabiliser au maximum des équipements coûteux — malgré des conditions de travail très dures imposées à une main d'œuvre bon marché. Les registres indiquent que les cadences peuvent atteindre 12 à 16 heures par jour, souvent six jours par semaine. Les avancées techniques du début du capitalisme et les stimulants coloniaux comme le café, le thé et le sucre ont rendu possible un travail de 70 heures par semaine et par personne.

Quand se développe le mouvement ouvrier avec les syndicats les travailleurs revendiquent — souvent par la grève — de meilleurs salaires, de meilleures conditions et de plus faibles horaires de travail.

La réglementation du temps de travail des enfants

Article détaillé : Travail des enfants.

La première réglementation concerne le temps de travail des enfants. Après les rapports du docteur René Villermé, la loi du 22 mars 1841 interdit le travail des enfants de moins de 8 ans et le limite à 8 heures pour ceux âgés entre 8 et 12 ans. D'autres limitations interviennent qui sont édictées en 1892.

En Grande-Bretagne, en 1842, Lord Ashley fait interdire le travail des femmes et des enfants de moins de dix ans au fond des mines.

En réponse à la seule invocation du « droit au travail » de 1848, le socialiste français Paul Lafargue — gendre de Marx — rédige en 1880 son pamphlet Le Droit à la paresse pour réintroduire et justifier comme objectif dans les revendications la baisse substantielle du temps de travail (1880, , version numérique disponible sur wikisource ; nouvelle édition, 1883, sur wikisource).

La lutte pour la journée de 8 heures

Article détaillé : Journée de huit heures.

La journée internationale des travailleurs, célébrée mondialement et fêtée le 1^er mai en France, commémore les morts liés à une grève en 1889 à Chicago pour travailler 8 heures par jour. À son congrès de 1904, la CGT fait sienne la revendication de la journée de 8 heures. Elle lance la première grève nationale pour l'obtenir en mai 1906. Malgré de nombreux arrêts de travail, la revendication n'est pas satisfaite, mais elle gagne néanmoins en popularité.

En pleine guerre, le 3 juillet 1916, l'État français concède certaines restrictions :

interdiction du travail de nuit des femmes de moins de 18 ans ;
limitation à 10 heures de la journée de travail des femmes âgées de 18 à 21 ans.

Après la Première Guerre mondiale, nouvelles avancées : le 17 avril 1919, la loi sur la journée de 8 heures est votée par l'Assemblée nationale puis, le 23 avril, par le Sénat.

En 1936, le Front Populaire vote les 40 heures hebdomadaires. Le temps de travail dans la plupart des pays industrialisés descend jusqu'à environ 40 heures après la Seconde Guerre mondiale. Ce n'est cependant qu'en 1978 que le temps de travail hebdomadaire effectif des ouvriers atteindra ce niveau. Ainsi, en France, dans les années 1950 et 1960, alors que la durée légale est de 40 heures, les durées effectives moyennes oscillent entre 45 et 46 heures hebdomadaires^[1].

Impact du temps de travail

Sur l'économie

Le « temps de travail » est une quantité qui peut-être mesurée pour un individu, ou de manière agrégée pour une société. Dans le dernier cas, une durée légale de travail hebdomadaire de 40 heures implique que les individus salariés dans la société seront empêchés ou fortement découragés à travailler davantage que 40 heures par semaine. Par exemple, les heures supplémentaires devront être payées beaucoup plus de manière à décourager les employeurs d'autoriser à travailler des employés plus que la durée légale. Certains États laissent libres les individus de choisir eux-mêmes leur temps de travail. Cela peut conduire à des temps horaires très importants, qui peuvent signifier que l'employé est simplement enthousiaste pour son travail, il ne s'agit pas d'une cause collective. L'important reste que le temps de travail effectué soit volontaire, et non imposé. Ainsi, un temps de travail subi trop important représente une baisse des loisirs et peut également représenter un problème de santé publique.

La plupart des pays industrialisés ont un temps de travail moyen situé entre 30 et 40 heures par semaine, en dehors des périodes de vacances, qui durent généralement entre 3 et 5 semaines payées (5 en France). Les sociétés diffèrent dans leur capacité à réaliser cet objectif : par exemple, aux États-Unis et au Canada, seules deux semaines de congés payés sont obligatoires et si davantage de congés sont pratiquement toujours pris^{[réf. souhaitée]}, ils ne sont pas payés. En contrepartie, les salaires annuels ne sont pas minorés du nombre de semaines de congés obligatoires, comme dans les autres pays.

Il n'existe pas de lien empirique à long terme entre durée du travail et niveau du chômage. Par exemple, entre 1950 et 1973, la quantité totale d'heures travaillées en France n'a pas changé. Entre 1913 et 1998, elle a diminué de 30 %^{[réf. nécessaire]}. La croyance en une demande de travail fixe est connue sous le nom de mythe d'une quantité fixe de travail.

Certains pays, tels que la France avec la loi sur les 35 heures, ont imposé des limites plus ou moins restrictives au temps de travail, entre autres afin de combattre le chômage. L'efficacité de ces mesures est controversée^{[réf. nécessaire]}.

Au Royaume-Uni, des économistes proposent d'abaisser la durée du travail à 20 heures par semaine ^[6]. En France, le collectif Roosevelt 2012 arguant d'une productivité 23 % supérieure en France par rapport à la moyenne de la zone Euro^[7] et d'une productivité horaire multipliée par 2,7 depuis 1970^[8] propose une baisse sensible du temps de travail^[9]. Pierre Larrouturou, un des initiateurs du collectif, milite activement pour la semaine de 4 jours (ou 32 heures)^[10].

Sur la santé

Un temps de travail trop élevé peut être la cause des problèmes de santé liés à la fatigue, au stress. Un rapport américain du NIOSH (Centres pour le contrôle et la prévention des maladies) a passé en revue un certain nombre d'études sur les effets du travail sur la santé. Il note une augmentation du risque de blessure, de maladies et de la mortalité dans la plupart des études, en cas d'heures supplémentaires^[11]. Une autre étude a mis en évidence qu'un temps de travail élevé a des impacts négatifs sur les fonctions cognitives (vocabulaire ou raisonnement)^[12].

Une stabilisation du temps de travail ?

Depuis les années 1950, le temps de travail a baissé aux États-Unis : il est passé de 2 010 heures annuelles à 1 785 heures annuelles en 2007, soit plus qu'en Corée du Sud et autant qu'au Japon^[13]. À la fin des années 1990, alors qu'il n'y a pas de restriction quant à la durée légale de travail hebdomadaire, le temps de travail moyen était de 40 heures. Cependant, beaucoup de travailleurs faisaient plus d'heures que le temps de travail hebdomadaire, sous forme d'heures supplémentaires. Par exemple, dans des secteurs comme la distribution, un minimum d'heure supplémentaire est demandé^{[réf. nécessaire]} (quatre heures de plus pour les managers de Walgreens). En France, le temps de travail officiel était de 39 heures jusqu'en 2000.

Certaines nations ont renforcé leur politique de temps de travail plus que d'autres, les États-Unis sont un exemple de pays où les politiques de temps de travail sont laissées à la libre négociation entre l'employeur et l'employé. Les États-Unis autorisent légalement beaucoup de types de compensations, les deux plus courantes sont les primes et le salaire de travail. Les primes sont compensées sur une base horaire, alors que les salaires sont calculés à la semaine.^{[réf. nécessaire]}

La semaine de quarante heures ne s'applique que pour le salaire du travail de base. Légalement, dans les pays où il existe des restrictions de durée légale (par exemple 40 h), les salariés peuvent travailler plus que cette durée, mais les entreprises doivent alors payer un pourcentage (par exemple 50 %) en plus pour chaque heure supplémentaire. Ce pourcentage est généralement de plus en plus élevé que le nombre d'heures par semaine s'élève. Ceci a pour effet majeur d'encourager les employeurs à limiter le temps de travail. Les syndicats américains considèrent souvent les heures supplémentaires ou le travail le dimanche comme un avantage, quand ils en négocient la répartition parmi les travailleurs syndiqués^{[réf. nécessaire]}.

L'évolution à la baisse du temps de travail est généralisée à l'ensemble des pays de l'OCDE^[2]. En moyenne, dans les pays de l'OCDE, le travail représentait plus de 2 000 heures par an en 1970 contre un peu moins de 1 750 heures en 2010. Cela représente une baisse d'environ cinq heures par semaine, sans prendre en compte les semaines de congés ou les jours fériés, variables selon les pays. Cette moyenne masque de grandes disparités, y compris au sein d'une même zone économique : le temps de travail moyen était inférieur à 1 500 heures par an en 2010 en Allemagne contre plus de 2 000 heures en Grèce^[2].

Le temps partiel

Le travail à temps partiel désigne les personnes qui travaillent en dessous de la durée légale ou de celle définie dans les conventions collectives^[14]. La définition de temps partiel peut donc être variable comme l'illustrent différentes entreprises aux États-Unis en 2001 : Mc Donald's considérait le temps partiel comme débutant en dessous de 28 heures par semaine, Gap en dessous de 30 heures, Starbucks en dessous de 20 heures et Wal-Mart en dessous de 28 heures^[15].

Dans l'Union Européenne, en 2011, le travail à temps partiel concernait 18,8 % de tous les employés et en particulier les femmes puisque la proportion monte à 31,6 % chez elles^[16]. Les Pays-Bas ont largement recours au temps partiel puisque dans ce pays c'est quasiment la moitié (48,5 %) des employés qui sont à temps partiel^[16].

Le recours au temps partiel peut être un choix de l'employé afin de consacrer son temps à d'autres activités. Le cas inverse peut également se présenter et dans ce cas l'employé aimerait travailler davantage mais n'en a pas la possibilité. On parle alors de temps partiel subi. En France en 2010, c'était 6 % des actifs, soit 1,5 million de personnes qui, étant à temps partiel, auraient aimé travailler plus^[17]. Ce sont à 70 % des femmes qui sont concernées par ce temps partiel subi. La proportion est similaire en Allemagne, où elle atteint 72 % et où 2 millions de personnes à temps partiel aimeraient travailler plus^[18].

Concernant ceux qui font le choix de travailler moins, en France, 31 % des personnes à temps partiel le font pour s'occuper de leurs enfants. L'immense majorité de ces personnes sont des femmes (91 %)^[19]. La distinction entre hommes et femmes peut se faire dès le recrutement où 41 % des femmes recrutées en CDD le sont à temps partiel, 16 % pour les hommes ; les proportions baissent respectivement à 31 % et 6 % quand le recrutement est fait en CDI^[20].

Ce temps réduit de travail, surtout lorsqu'il n'est pas souhaité, ne permet pas forcément d'atteindre un revenu suffisant. C'est pourquoi 39 % des travailleurs à temps partiel toute l'année ont un revenu inférieur au seuil de pauvreté ^[21]. Cela est néanmoins à nuancer puisque les revenus du ménage, si plusieurs personnes travaillent, peuvent permettre de dépasser le seuil de pauvreté. En prenant en compte les revenus du ménage, il y a 11 % de travailleurs pauvres parmi les travailleurs à temps partiel, contre 5 % chez les travailleurs à temps complet^[21].

Notes et références

1 2 Jérôme Pélisse, « L’enterrement des 35 heures ? », La Vie des idées, 5 septembre 2008.
1 2 3 http://stats.oecd.org/Index.aspx?DataSetCode=ANHRS
↑ http://epp.eurostat.ec.europa.eu/tgm/table.do?tab=table&init=1&plugin=1&language=en&pcode=tps00071
↑ http://epp.eurostat.ec.europa.eu/tgm/table.do?tab=table&init=1&plugin=1&language=en&pcode=tps00070
↑ (en) Lynn Stuart Parramore, « Why a medieval peasant got more vacation time than you », sur Reuteurs blogs,‎ 29 août 2013
↑ http://www.guardian.co.uk/society/2012/jan/08/cut-working-week-urges-thinktank
↑ http://epp.eurostat.ec.europa.eu/tgm/refreshTableAction.do?tab=table&plugin=0&pcode=tsdec310&language=en
↑ http://www.insee.fr/fr/themes/comptes-nationaux/tableau.asp?sous_theme=5.2.2&xml=t_6215
↑ http://www.roosevelt2012.fr/propdetails?propid=13
↑ http://www.lemonde.fr/societe/chat/2007/03/05/pierre-larrouturou-la-semaine-de-4-jours-creerait-1-6-million-d-emplois_878877_3224.html
↑ (en) Overtime and Extended Work Shifts: Recent Findings on Illnesses, Injuries, and Health Behaviors - US Department of Health and Human Services, avril 2004 [PDF]
↑ DOI:10.1093/aje/kwn382
↑ Gérard Bouvier, Fatoumata Diallo, « Soixante ans de réduction du temps de travail dans le monde », Insee,‎ 2009 (consulté le 13 janvier 2010)
↑ http://travail-emploi.gouv.fr/informations-pratiques,89/fiches-pratiques,91/duree-du-travail,129/le-travail-a-temps-partiel,1016.html
↑ Naomi Klein, No Logo, 2001, p. 554
1 2 http://www.insee.fr/fr/themes/tableau.asp?ref_id=CMPTEF03204&reg_id=98
↑ http://www.inegalites.fr/spip.php?article410
↑ http://www.mediapart.fr/journal/international/160812/temps-partiel-et-precarite-7-millions-dallemands-veulent-travailler-plu
↑ http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/2007.09-39.4.pdf
↑ http://travail-emploi.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-de,76/etudes-et-recherche,77/publications-dares,98/dares-analyses-dares-indicateurs,102/2009-31-3-hommes-et-femmes,10182.html
1 2 http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/Ponthieux-Raynaud.pdf

Annexes

Bibliographie

Rapport de la Commission présidée par Jean Boissonnat : «Le Travail dans 20 ans» (1995), Commissariat Général du Plan, La Documentation française, publié aux Ed. Odile Jacob (télécharger au format PDF)
Aznar G. : « Travailler moins pour travailler tous», Paris, Syros 1993
Blanc C., Breton T. : « Le Lièvre et la tortue : les atouts inattendus des Français » Paris, Plon 1994.
Boulin JY., Cette G., Dominique Taddei : « Le temps de travail », Paris, Syros-Futuribles , 1993.
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André Gorz : « Métamorphoses du travail », Paris Galilée, 1988.
Paul Lafargue : « Le Droit à la paresse », Paris Climats, 1994.
Marchand O., Thélot C. : « Deux siècles de travail en France », Paris, Insee 1991.
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Perrot A. : « Les nouvelles théories du marché du travail », Paris, La Découverte, Repères, 1992.
Bertrand Schwartz : « Moderniser sans exclure », Paris, La Découverte 1994.

Liens externes

Temps de travail et allocation universelle

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