Parlement europ??en
Saviez-vous ...
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| Parlement europ??en | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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| Leadership | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Pr??sident | Martin Schulz, S & D Depuis le 16 Janvier 2012 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Vice-pr??sidents | 14 Depuis le 17 Janvier 2012 |
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| Leader du plus grand groupe politique | Joseph Daul, PPE Depuis le 9 Janvier 2007 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Leader du 2e groupe politique | Hannes Swoboda, S & D Depuis le 17 Janvier 2012 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Structure | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Si??ges | 754 d??put??s | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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| Les groupes politiques | PPE (271) | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Comit??s | 22
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| Dur??e du mandat | 5 ans | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| ??lections | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Syst??me de vote | Liste du Parti, STV et Uninominal | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Derni??re ??lection | 4-7 Juin 2009 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Lieu de rencontre | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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| 1er: Louise Weiss: Strasbourg, France (image) 2e: Espace L??opold: Bruxelles , Belgique Secr??tariat: Luxembourg et Bruxelles | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Site Web | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| europarl.europa.eu | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Le Parlement europ??en (en abr??g?? Europarl ou PE) est le directement ??lu parlementaire institution de l' Union europ??enne (UE). En collaboration avec le Conseil de l'Union europ??enne (le Conseil) et la Commission europ??enne, il exerce la fonction l??gislative de l'UE et il a ??t?? d??crit comme l'un des l??gislatures les plus puissants dans le monde. Le Parlement est actuellement compos?? de 754 Les membres du Parlement europ??en, qui constituent le deuxi??me plus grand ??lectorat d??mocratique dans le monde (apr??s la Parlement de l'Inde) et le plus grand ??lectorat d??mocratique trans-nationale dans le monde (375 millions d'??lecteurs en 2009).
Il a ??t?? directement ??lu tous les cinq ans par suffrage universel depuis 1979. Cependant, le taux de participation au ??lections au Parlement europ??en a chut?? cons??cutivement ?? chaque ??lection depuis cette date, et a ??t?? de moins de 50% depuis 1999. Le taux de participation en 2009 se ??levait ?? 43% de tous les ??lecteurs europ??ens, allant de 90% en Luxembourg et de la Belgique (o?? le vote obligatoire est utilis??) ?? 20% en Slovaquie . Le taux de participation ??tait inf??rieur ?? 50% dans 18 des 27 Etats membres.
Bien que le Parlement europ??en dispose du pouvoir l??gislatif que le Conseil et la Commission ne poss??dent pas, il ne poss??de pas formellement initiative l??gislative, comme la plupart parlements nationaux des Etats membres de l'Union europ??enne font. Le Parlement est le "premier ??tablissement?? de l'UE (mentionn?? en premier dans la trait??s, ayant priorit?? c??r??monie l'ensemble des pouvoirs au niveau europ??en), et actions est proportionnel ?? pouvoirs l??gislatifs et budg??taires avec le Conseil (sauf dans quelques zones o?? la proc??dures l??gislatives sp??ciales se appliquent). Il a ??galement un contr??le ??gal sur la Budget de l'UE. Enfin, la Commission europ??enne, l'organe ex??cutif de l'UE, est responsable devant le Parlement. En particulier, le Parlement ??lit le Pr??sident de la Commission, et approuve (ou rejette) la nomination de la Commission dans son ensemble. Il peut ensuite forcer la Commission en tant qu'organe de d??missionner en adoptant une motion de censure.
Le Pr??sident du Parlement europ??en (Parlement de haut-parleur) est actuellement Martin Schulz ( S & D), ??lu en Janvier 2012. Il pr??side une chambre multi-partie, les deux plus grands groupes ??tant le Groupe du Parti populaire europ??en (PPE) et l'Alliance Progressiste des Socialistes et D??mocrates (S & D). Les derni??res ??lections syndicales ?? l'??chelle ??taient les 2009 ??lections parlementaires. Le Parlement europ??en a trois lieux de travail - Bruxelles (Belgique), Luxembourg et Strasbourg (France). Luxembourg abrite les bureaux administratifs (le secr??tariat g??n??ral). R??unions de l'ensemble du Parlement (??sessions pl??ni??res??) ont lieu ?? Strasbourg et ?? Bruxelles. Les r??unions du comit?? se tiennent ?? Bruxelles.
Histoire
Le Parlement, comme les autres institutions, n'a pas ??t?? con??u dans sa forme actuelle quand il a d'abord rencontr?? le 10 Septembre 1952. Une des plus anciennes institutions communes, il a commenc?? comme ??Assembl??e commune" de la L'acier (CECA) europ??enne du charbon et. Ce est une assembl??e consultative de 78 parlementaires issus des parlements nationaux des Etats membres (voir double mandat), ne ayant pas de pouvoirs l??gislatifs. Le changement depuis sa fondation a ??t?? soulign?? par le professeur David Farrell de la Universit?? de Manchester;
Pour une grande partie de sa vie, le Parlement europ??en aurait pu ?? juste titre qualifi?? de ??parlotte multilingue '. Mais ce ne est plus le cas: le PE est aujourd'hui l'un des l??gislatures les plus puissants dans le monde ?? la fois en termes de ses pouvoirs l??gislatifs et ex??cutifs surveillance.
Son d??veloppement depuis sa fondation est un t??moignage de l'??volution des structures de l'Union sans un ??plan directeur?? clair. Certains, comme Tom Reid de la Washington Post a dit de l'union, "personne ne aurait d??lib??r??ment con??u un gouvernement aussi complexe et redondante que l'UE". M??me le Parlement de deux si??ges, qui sont pass??s ?? plusieurs reprises, sont le r??sultat de divers accords ou absence d'accords.
Assembl??e Consultative
Le corps n'a pas ??t?? mentionn?? dans l'original D??claration Schuman. Il avait ??t?? assum?? ou esp??rer que les difficult??s avec les Britanniques seraient r??solus pour permettre ?? l'Assembl??e du Conseil de l'Europe pour effectuer la t??che. Une assembl??e a ??t?? introduit au cours des n??gociations sur le trait?? comme une institution qui contrebalancer et de surveillance du ex??cutif tout en offrant une l??gitimit?? d??mocratique. Le libell?? de la Trait?? CECA a d??montr?? la volont?? des dirigeants depuis plus d'une assembl??e consultative normale en utilisant le terme ??repr??sentants du peuple?? et a permis l'??lection directe. Son importance a ??t?? soulign??e au d??but lorsque l'Assembl??e a ??t?? charg?? de l'??laboration du projet de trait?? d'??tablir un Communaut?? politique europ??enne. En cela, l'Assembl??e ad hoc a ??t?? cr???? le 13 Septembre 1952 avec les membres suppl??mentaires, mais apr??s l'??chec de la proposition Communaut?? europ??enne de d??fense le projet a ??t?? abandonn??.
Malgr?? cela, le Communaut?? ??conomique europ??enne et Euratom ont ??t?? ??tablies en 1958 par le Trait??s de Rome. L'Assembl??e commune a ??t?? partag??e par les trois communaut??s (qui avait s??par??s cadres) et il se est rebaptis?? "l'Assembl??e parlementaire europ??enne." La premi??re r??union a eu lieu le 19 Mars 1958 ayant ??t?? mis en place au Luxembourg, il a ??lu son pr??sident Schuman et le 13 mai il se r??arrang?? pour se asseoir selon l'id??ologie politique plut??t que la nationalit??. Ceci est consid??r?? comme la naissance du Parlement europ??en moderne, avec 50 ann??es c??l??brations du Parlement d??tenus dans Mars 2008 plut??t qu'en 2002.
Les trois communaut??s fusionn?? leurs organes restants que le Communaut??s europ??ennes en 1967 et le corps a ??t?? renomm?? au courant "Parlement europ??en" en 1962. En 1970, le Parlement a accord?? le pouvoir sur les zones de la Le budget de la Communaut??, qui ont ??t?? ??largi ?? l'ensemble du budget en 1975. En vertu des trait??s de Rome, le Parlement aurait d?? devenir ??lu. Toutefois, le Conseil a ??t?? tenu d'accepter un syst??me de vote uniforme avant la main, qu'il n'a pas fait. Le Parlement a menac?? de prendre le Conseil ?? la Cour europ??enne de justice conduisant ?? un compromis selon lequel le Conseil serait d'accord pour les ??lections, mais la question des syst??mes de vote serait remettre ?? une date ult??rieure.
Parlement ??lu
En 1979, ses membres ??taient ??lu au suffrage direct pour la premi??re fois. Ce qui le distingue des autres institutions similaires tels que ceux de la Assembl??e parlementaire du Conseil de l'Europe ou Parlement panafricain qui sont nomm??s. Apr??s cette premi??re ??lection, le Parlement a tenu sa premi??re session le 11 Juillet 1979 l'??lection Simone Veil MEP que son Pr??sident. Veil a ??galement ??t?? la premi??re femme pr??sidente du Parlement, car il a ??t?? form?? comme l'Assembl??e commune.
Comme un corps ??lu, le Parlement a commenc?? ?? ??laborer des propositions portant sur le fonctionnement de l'UE. Par exemple en 1984, inspir?? par ses travaux ant??rieurs sur la Communaut?? politique, il a r??dig?? le "projet de trait?? instituant l'Union europ??enne" (aussi connu comme le ??Plan Spinelli?? apr??s son rapporteur Altiero Spinelli MEP). M??me se il n'a pas ??t?? adopt??, de nombreuses id??es ont ensuite ??t?? mises en ??uvre par d'autres trait??s. En outre, le Parlement a commenc?? ?? tenir des votes sur le projet pr??sidents de la Commission des ann??es 1980, avant qu'il ne soit donn?? aucun droit formel de veto.
Depuis l'??lection des membres du Parlement europ??en a simplement ??largi d??s que de nouvelles nations ont rejoint (la composition a ??galement ??t?? ajust?? ?? la hausse en 1994, apr??s la r??unification allemande ). Ensuite, le Trait?? de Nice a impos?? un plafond sur le nombre de membres ?? ??lire, 732.
Comme les autres institutions, le Parlement des si??ge ne ??tait pas encore fix??. Les arrangements provisoires plac??s Parlement Strasbourg, tandis que la Commission et le Conseil avaient leurs si??ges ?? Bruxelles. En 1985, le Parlement, qui souhaitent se rapprocher de ces institutions, a construit une deuxi??me chambre ?? Bruxelles et d??plac?? une partie de son travail l??-bas malgr?? les protestations de certains Etats. Un accord d??finitif a finalement ??t?? conclu par le Conseil europ??en en 1992. Il a d??clar?? au Parlement conserverait son si??ge officiel ?? Strasbourg, o?? douze sessions par an seraient tenues, mais avec toute autre activit?? parlementaire ?? Bruxelles. Cette disposition deux places a ??t?? contest??e par le Parlement mais a ensuite ??t?? inscrite dans la Trait?? d'Amsterdam. ?? ce jour le les lieux de l'institution sont une source de discorde.
Le Parlement a gagn?? plus de pouvoirs de trait??s successifs, notamment ?? travers l'extension de la proc??dure l??gislative ordinaire (alors appel?? la proc??dure de cod??cision), et en 1999, le Parlement a forc?? la d??mission du Commission Santer. Le Parlement avait refus?? d'approuver le budget communautaire sur les all??gations de fraude et de mauvaise gestion dans la Commission. Les deux principaux partis ont pris sur un gouvernement-opposition dynamique pour la premi??re fois lors de la crise qui se est termin??e dans la Commission de d??missionner en masse, la premi??re d'une d??mission forc??e, dans le visage d'une censure imminente du Parlement.
Barroso I
En 2004, apr??s la plus grande ??lection transnationale de l'histoire, malgr?? le Conseil europ??en le choix d'un pr??sident de la plus grand groupe politique (PPE), le Parlement nouveau exerc?? des pressions sur la Commission. Au cours des audiences de la proposition du Parlement Commissaires d??put??s ont ??mis des doutes au sujet de certains candidats avec le Commission des libert??s civiles en rejetant Rocco Buttiglione du poste de Commissaire ?? la Justice, Libert?? et S??curit?? sur ses points de vue sur l'homosexualit??. Ce ??tait la premi??re fois que le Parlement avait jamais vot?? contre un commissaire entrant et malgr?? l'insistance de M. Barroso sur Buttiglione Parlement forc?? Buttiglione ??tre retir??e. Un certain nombre d'autres commissaires devait ??galement ??tre retir??e ou r??affect??s devant le Parlement a permis ?? la Commission Barroso de prendre ses fonctions.
Avec l'extension de la proc??dure l??gislative ordinaire, le mandat d??mocratique du Parlement a donn?? un plus grand contr??le sur la l??gislation contre les autres institutions. En votant sur le Directive Bolkestein en 2006, le Parlement a vot?? ?? une large majorit?? pour plus de 400 amendements qui ont chang?? le principe fondamental de la loi. Le Financial Times a d??crit dans les termes suivants:
Le Parlement europ??en a soudainement prosp??r??. Il marque un autre changement de pouvoir entre les trois institutions centrales de l'UE. Le vote de la semaine derni??re sugg??re que les d??put??s ??lus directement, en d??pit de leur multitude d'all??geances id??ologiques, nationaux et historiques, ont commenc?? ?? fondre comme une institution s??rieuse et efficace de l'UE, tout comme l'??largissement doit n??gociations grandement compliqu??es ?? l'int??rieur ?? la fois le Conseil et la Commission.
En 2007, pour la premi??re fois, commissaire ?? la Justice Franco Frattini inclus Parlement dans les n??gociations sur la deuxi??me Syst??me d'information Schengen, m??me si les d??put??s ne avait besoin que d'??tre consult??s sur des parties de l'emballage. Apr??s cette exp??rience, M. Frattini a indiqu?? qu'il aimerait inclure le Parlement dans tous les domaines de la justice et des criminels, informelle pr??juger des nouveaux pouvoirs qu'ils pourraient gagner dans le cadre du Trait?? de Lisbonne. Entre 2007 et 2009, un groupe de travail sp??cial sur la r??forme parlementaire a mis en ??uvre une s??rie de changements visant ?? moderniser l'institution telle que plus de temps de parole pour les rapporteurs, augmenter comit?? de coop??ration et d'autres r??formes d'efficacit??.
L'histoire r??cente
Le Trait?? de Lisbonne est finalement entr?? en vigueur le 1er D??cembre 2009, accordant des pouvoirs du Parlement sur l'ensemble de la Budget de l'UE, faisant du Parlement de pouvoirs l??gislatifs ??gaux ?? celui du Conseil dans presque tous les domaines et reliant la nomination du Pr??sident de la Commission propres ??lections du Parlement. Malgr?? quelques appels pour les parties de pr??senter des candidats avant la main, seule la PPE (qui avait re-fix?? leur position de plus grand parti) avait un dans r??-endosser Barroso.
Barroso a obtenu le soutien du Conseil europ??en pour un second mandat et le soutien de la majorit?? du Parlement s??curis?? en Septembre 2009. Le Parlement a vot?? 382 voix pour et 219 voix contre (117 abstentions) avec le soutien de la Parti populaire europ??en, Conservateurs et R??formistes europ??ens et la Alliance des d??mocrates et des lib??raux pour l'Europe. Les lib??raux ont apport?? un soutien apr??s Barroso leur a donn?? un certain nombre de concessions; les lib??raux pr??c??demment rejoint l'appel des socialistes pour un vote retard?? (la PPE avait voulu approuver Barroso en Juillet de cette ann??e).
Une fois Barroso a pr??sent?? les candidats pour sa prochaine Commission, une autre occasion d'obtenir des concessions se leva. Candidat bulgare Rumiana Jeleva a ??t?? contraint de d??missionner par le Parlement en raison de pr??occupations au sujet de son exp??rience et des int??r??ts financiers. Elle ne avait le soutien de la PPE qui a commenc?? ?? exercer des repr??sailles sur les candidats de gauche avant Jeleva a c??d?? et a ??t?? remplac?? (r??glage arri??re du vote final plus loin).
Avant le vote final, le Parlement a demand?? un certain nombre de concessions dans le cadre d'un accord de travail futur dans le cadre du nouveau trait?? de Lisbonne. L'entente comprend que le pr??sident du Parlement assistera aux r??unions de la Commission de haut niveau. Le Parlement aura un si??ge dans les n??gociations internationales de la Commission-plomb de l'UE et ont un droit ?? l'information sur les accords. Cependant, le Parlement a obtenu seulement un si??ge d'observateur. Parlement n'a pas non plus assurer un mot ?? dire sur la nomination de chefs de d??l??gation et repr??sentants sp??ciaux pour la politique ??trang??re. Bien qu'ils appara??tront devant le Parlement apr??s qu'ils ont ??t?? nomm??s par le Haut Repr??sentant. Une alimentation interne majeure ??tait que le Parlement voulait un engagement de la Commission qu'il serait mis en avant la l??gislation lorsque les demandes du Parlement. Barroso a examin?? ce une infraction sur les pouvoirs de la Commission, mais a accept?? de r??pondre dans les trois mois. La plupart des demandes sont d??j?? r??pondu ?? positive.
Au cours de la mise en place de la Service europ??en d'action ext??rieure (SEAE), le Parlement a utilis?? son contr??le sur le budget de l'UE pour influencer la forme du SEAE. Les d??put??s avaient visant ?? obtenir un plus grand contr??le sur le SEAE en le reliant ?? la Commission et ayant d??put??s politiques ?? la Haut Repr??sentant. Les d??put??s ne ont pas r??ussi ?? obtenir tout ce qu'ils demandaient, mais ils ont obtenu plus large contr??le financier sur le nouveau corps.
Pouvoirs et fonctions
Le Parlement et le Conseil peuvent ??tre consid??r??s comme deux chambres dans un bicam??ral pouvoir l??gislatif de l'Union europ??enne, avec le pouvoir l??gislatif ??tant officiellement distribu?? ?? parts ??gales entre les deux chambres parlementaires. Cependant, il ya des diff??rences de parlements nationaux; par exemple, ni le Parlement ni le Conseil ne ont le pouvoir de initiative l??gislative (sauf pour le fait que le Conseil a le pouvoir dans certains questions intergouvernementales). En questions communautaires, ce est un pouvoir r??serv?? uniquement pour le Commission europ??enne (l'ex??cutif). Par cons??quent, alors que le Parlement peut amender et rejeter la l??gislation, de faire une proposition de loi, il a besoin de la Commission de r??diger une projet de loi avant tout peut devenir loi. La valeur d'un tel pouvoir a ??t?? interrog?? en notant que dans les parlements nationaux des Etats membres, 85% des initiatives mises en place sans soutien de la direction ne parviennent pas ?? devenir une loi. Pourtant, il a ??t?? soutenu par l'ancien pr??sident du Parlement Hans-Gert P??ttering que le Parlement a le droit de demander ?? la Commission d'??laborer une telle l??gislation, et que la Commission est en suivant les propositions du Parlement de plus en plus le Parlement a un droit de facto de l'initiative l??gislative.
Le Parlement a ??galement une grande influence indirecte, par le biais r??solutions non contraignantes et audiences du comit??, comme un "pan-europ??enne tribune "?? l'oreille de des milliers de journalistes bas??s ?? Bruxelles. Il ya aussi un effet indirect sur police ??trang??re; le Parlement doit approuver toutes les subventions de d??veloppement, y compris ceux ?? l'??tranger. Par exemple, le soutien ?? l'apr??s-guerre en Irak reconstruction, ou des incitations ?? la cessation de Le d??veloppement nucl??aire iranien, doit ??tre soutenue par le Parlement. Le soutien parlementaire a ??t?? ??galement n??cessaire pour la transatlantique passagers partage des donn??es entente avec les ??tats-Unis. Enfin, le Parlement proc??de ?? un vote non contraignant sur les nouveaux trait??s de l'UE, mais ne peut pas opposer son veto. Toutefois, lorsque le Parlement a menac?? de voter contre le trait?? de Nice, le Belge et Parlements italiens ont dit qu'ils allaient opposer son veto au trait?? pour le compte du Parlement europ??en.
La proc??dure l??gislative
Avec chaque nouveau trait??, les pouvoirs du Parlement, en termes de son r??le dans le Proc??dures l??gislatives de l'Union, ont ??largi. La proc??dure qui se est lentement devenue dominante est le " proc??dure l??gislative ordinaire "(pr??c??demment nomm???? proc??dure de cod??cision ??), qui fournit un pied d'??galit?? entre le Parlement et le Conseil. En particulier, selon la proc??dure, la Commission pr??sente une proposition au Parlement et au Conseil qui ne peut devenir loi si les deux d'accord sur un texte, ce qu'ils font (ou non) ?? travers des lectures successives jusqu'?? un maximum de trois. En premi??re lecture, le Parlement peut envoyer des modifications au Conseil qui peut soit adopter le texte avec les amendements ou renvoyer une "position commune". Ce position peut soit ??tre approuv?? par le Parlement, ou il peut rejeter le texte par un majorit?? absolue, ce qui provoque l'??chec, ou il peut adopter d'autres amendements, ??galement ?? la majorit?? absolue. Si le Conseil ne approuve pas ces questions, alors un ??comit?? de conciliation?? est form??. Le Comit?? est compos?? des membres du Conseil et un nombre ??gal de d??put??s europ??ens qui cherchent ?? convenir d'un compromis. Une fois qu'une position est convenu, il doit ??tre approuv?? par le Parlement, ?? la majorit?? simple. Ce est ??galement aid?? par le mandat du Parlement en tant que seule institution directement d??mocratique, qui lui a donn?? une marge de man??uvre d'avoir un plus grand contr??le sur la l??gislation que d'autres institutions, par exemple sur ses changements ?? la Directive Bolkestein en 2006.
Les quelques autres domaines qui exploitent les proc??dures l??gislatives sp??ciales sont la justice et des affaires int??rieures, du budget et de la fiscalit?? et certains aspects d'autres domaines politiques tels que: les aspects fiscaux de la politique environnementale. Dans ces domaines, le Conseil ou le Parlement d??cident droit seulement. La proc??dure d??pend aussi de quel type de loi organique est utilis??. L'acte le plus fort est une Les r??glements, agir ou droit qui est directement applicable dans tous ses ??l??ments. Ensuite, il ya directives qui lient les ??tats membres ?? certains objectifs qu'ils doivent atteindre. Ils le font par leurs propres lois et ont donc une marge de man??uvre pour d??cider sur eux. Un d??cision est un instrument qui se concentre sur une personne ou un groupe particulier et est directement applicable. Les ??tablissements peuvent ??galement ??mettre conseils et des opinions qui ne sont que non contraignants, les d??clarations. Il ya un autre document qui ne suit pas les proc??dures normales, ce est une "d??claration ??crite" qui est similaire ?? un motion de d??but utilis??e dans le syst??me de Westminster . Ce est un document propos?? par jusqu'?? cinq d??put??s sur une question qui rel??ve des activit??s de l'UE utilis??s pour lancer un d??bat sur ce sujet. Ayant ??t?? post?? devant l'entr??e de l'h??micycle, les membres peuvent signer la d??claration et si une majorit?? le faire, il est transmis au pr??sident et a annonc?? ?? la pl??ni??re avant d'??tre transmis aux autres institutions et formellement indiqu?? dans les minutes.
Budget
La branche l??gislative d??tient officiellement l'autorit?? budg??taire de l'Union avec des pouvoirs acquis par la Trait??s budg??taires des ann??es 1970 et la Trait?? de Lisbonne. Le Budget de l'UE est soumise ?? une forme de la proc??dure l??gislative ordinaire, avec une seule lecture donne au Parlement le pouvoir sur l'ensemble du budget (avant 2009, son influence a ??t?? limit??e ?? certaines zones) sur un pied d'??galit?? avec le Conseil. Se il ya un d??saccord entre eux, il est pris ?? un comit?? de conciliation comme il est pour les propositions l??gislatives. Si le texte paritaire de conciliation ne est pas approuv??e, le Parlement peut adopter le budget d??finitivement.
Le Parlement est ??galement responsable pour d??charger l'ex??cution des budgets pr??c??dents sur la base du rapport annuel de la Cour des comptes europ??enne. Il a refus?? d'approuver le budget qu'?? deux reprises, en 1984 et en 1998. A cette derni??re occasion, il conduit ?? la d??mission de la Commission Santer; soulignant comment le pouvoir budg??taire du Parlement donne beaucoup de pouvoir sur la Commission. Parlement fait aussi un usage intensif de son budg??taire, et d'autres puissances, ailleurs; par exemple dans la mise en place de la Service europ??en pour l'action ext??rieure, le Parlement a un droit de veto de facto sur sa conception car il doit approuver les modifications budg??taires et de personnel.
Contr??le de l'ex??cutif
Contrairement ?? la plupart des Etats de l'UE, qui op??rent g??n??ralement les syst??mes parlementaires , il ya un s??paration des pouvoirs entre l'ex??cutif et le l??gislatif qui fait le Parlement europ??en plus proche de l' Congr??s am??ricain qu'un l??gislateur de l'Union de l'Etat. Le Pr??sident de la Commission europ??enne est propos?? par le Conseil europ??en sur la base des ??lections europ??ennes au Parlement. Cette proposition doit ??tre approuv??e par le Parlement (?? la majorit?? simple) qui "??lire" le pr??sident selon les trait??s. Suite ?? l'approbation du pr??sident de la Commission, les membres de la Commission sont propos??s par le pr??sident en accord avec les Etats membres. Chaque commissaire vient avant une audience parlementaire comp??tente du comit?? couvrant le portefeuille propos??. Ils sont alors, comme un corps, approuv?? ou rejet?? par le Parlement. Dans la pratique, le Parlement n'a jamais vot?? contre un pr??sident ou son Commission, mais il ne semble probable lorsque la Commission Barroso a ??t?? mis en avant. La pression r??sultante forc?? la proposition d'??tre retir?? et modifi?? pour ??tre plus acceptable pour le Parlement. Cette pression a ??t?? consid??r??e comme un signe important par certains de la nature ??volutive du Parlement et sa capacit?? ?? faire de la Commission responsable, plut??t que d'??tre un tampon en caoutchouc pour les candidats. En outre, dans le vote sur la Commission, les d??put??s ont ??galement vot?? le long des lignes de parti, plut??t que des lignes nationales, malgr?? la pression fr??quente des gouvernements nationaux sur leurs d??put??s. Cette coh??sion et la volont?? d'utiliser le pouvoir du Parlement assur?? une plus grande attention de la part des dirigeants nationaux, les autres institutions et le public qui a d??j?? donn?? le taux de participation le plus bas jamais pour les ??lections du Parlement.
Le Parlement a ??galement le pouvoir de censurer la Commission se ils ont une majorit?? des deux tiers qui forcera la d??mission de la Commission tout enti??re de ses fonctions. Comme avec l'approbation, ce pouvoir n'a jamais ??t?? utilis??, mais il a ??t?? menac?? de la Commission Santer, qui par la suite d??missionn?? de leur propre gr??. Il ya quelques autres contr??les, tels que: l'exigence de la Commission de pr??senter des rapports au Parlement et ?? r??pondre aux questions des d??put??s; l'exigence du Pr??sident en exercice du Conseil ?? pr??senter son programme au d??but de leur pr??sidence; l'obligation pour le pr??sident de la Conseil europ??en de faire rapport au Parlement apr??s chacune de ses r??unions; le droit des d??put??s de pr??senter des demandes en mati??re de l??gislation et de la politique ?? la Commission; et le droit d'interroger les membres de ces institutions (par exemple "Commission Question Time "tous les mardis). ?? l'heure actuelle, les d??put??s peuvent poser une question sur un sujet que ce soit, mais en Juillet 2008 Les d??put??s ont vot?? pour limiter les questions ?? ceux dans le mandat de l'UE et d'interdire des questions offensives ou personnelles.
Pouvoirs de surveillance
Le Parlement a ??galement d'autres pouvoirs de supervision g??n??rale, principalement accord??s par la Trait?? de Maastricht. Le Parlement a le pouvoir de mettre en place une commission d'enqu??te, par exemple sur la maladie de la vache folle ou de vols-la de d??tention de la CIA ancien conduit ?? la cr??ation de la Agence v??t??rinaire europ??enne. Le Parlement peut appeler d'autres institutions pour r??pondre aux questions et si n??cessaire de les prendre pour tribunal se ils briser la loi ou les trait??s de l'UE. En outre, il dispose de pouvoirs plus de la nomination des membres de la Cour des comptes et le pr??sident et le conseil ex??cutif de la Banque centrale europ??enne. Le Pr??sident de la BCE est ??galement tenu de pr??senter un rapport annuel au Parlement.
Le M??diateur europ??en est ??lu par le Parlement, qui se occupe des plaintes du public contre toutes les institutions. Les p??titions peuvent ??galement ??tre pr??sent??es par toute Citoyen de l'UE sur une question relevant de la sph??re d'activit??s de l'UE. Le Commission des p??titions entend cas, certains 1500 chaque ann??e, parfois pr??sent?? par le citoyen eux-m??mes au Parlement. Alors que le Parlement tente de r??soudre le probl??me en tant que m??diateur, ils ne recourent ?? des proc??dures judiciaires si elle est n??cessaire pour r??soudre le diff??rend sur les citoyens.
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Membres
Le les parlementaires sont connus en anglais en tant que membres du Parlement europ??en (MPE). Ils sont ??lus tous les cinq ans par suffrage universel des adultes et de se asseoir selon l'appartenance politique; environ un tiers sont des femmes. Avant 1979, ils ont ??t?? nomm??s par leurs parlements nationaux.
Dans le cadre du trait?? de Lisbonne, les si??ges sont attribu??s ?? chaque Etat en fonction de la population et le nombre maximum de membres est fix?? ?? 751 (cependant, que le pr??sident ne peut pas voter alors que dans la chaise il y aura seulement 750 membres votants ?? un moment donn??).
Les si??ges sont r??partis selon " proportionnalit?? d??gressive ", ce est ?? dire, plus l'??tat, plus les citoyens sont repr??sent??s par d??put??. Ainsi, les ??lecteurs maltais et luxembourgeois ont ?? peu pr??s 10 fois plus d'influence que les citoyens des six grands pays.
Allemagne (82,5 millions d'habitants) dispose de 96 si??ges, soit un si??ge pour 859 000 habitants. Malte (0.400.000 habitants) dispose de 6 si??ges, soit un si??ge pour 67 000 habitants.
Il est pr??vu que le nouveau syst??me mis en place dans le cadre du trait?? de Lisbonne, y compris la r??vision du coin bien avant les ??lections, sera d'??viter politique maquignonnage lorsque les allocations doivent ??tre r??vis??es pour refl??ter les changements d??mographiques.
Conform??ment ?? cette r??partition, le circonscriptions sont form??es. Dans six ??tats membres de l'UE (Belgique, France, Irlande, Italie, Pologne et Royaume-Uni), le territoire national est divis?? en un certain nombre de circonscriptions. Dans les autres Etats membres, le pays tout entier forme une circonscription unique. Actuellement, tous les Etats membres tiennent des ??lections au Parlement europ??en en utilisant diverses formes de la repr??sentation proportionnelle.
Dispositions transitoires
En raison du retard dans la ratification du trait?? de Lisbonne, le septi??me parlement a ??t?? ??lu sous le capuchon inf??rieur trait?? de Nice. Un petite modification du trait?? de l'??chelle a ??t?? ratifi?? le 29 Novembre 2011. Cet amendement apport?? dispositions transitoires pour permettre aux 18 d??put??s suppl??mentaires cr????s dans le cadre du trait?? de Lisbonne pour ??tre ??lus ou nomm??s avant l'??lection 2014. En vertu des r??formes du trait?? de Lisbonne, l'Allemagne est le seul Etat ?? perdre des membres de 99 ?? 96. Cependant, ces si??ges ne seront pas supprim??s jusqu'?? l'??lection 2014. Par cons??quent, le nombre actuel de d??put??s est 754 et 751 sera apr??s 2014.
Salaires et charges
Avant 2009, les membres ont re??u le m??me salaire que les membres de leur parlement national. Cependant ?? partir de 2009, une nouvelle loi est entr??e membres en vigueur, apr??s des ann??es de tentatives, qui donne tous les membres d'un salaire mensuel ??gal de ??? 7,000 chaque, soumis ?? une taxe Union europ??enne et qui peut ??galement ??tre impos?? ?? l'??chelle nationale. Les d??put??s souhaitent retraite ?? 63 et de recevoir la totalit?? de leur pension du Parlement. Les frais de voyage seront ??galement donn??s en fonction du co??t r??el plut??t que d'un taux forfaitaire qui se passe maintenant. Outre leur salaire, les membres b??n??ficient d'un certain nombre de privil??ges et immunit??s. Pour assurer leur libre circulation vers et depuis le Parlement, ils sont accord??s par leurs propres ??tats les facilit??s accord??s aux hauts fonctionnaires se rendant ?? l'??tranger et par d'autres gouvernements des Etats les installations de visite repr??sentants ??trangers. Lorsque dans leur propre Etat, ils ont toutes les immunit??s accord??s aux parlementaires nationaux, et dans d'autres ??tats qu'ils ont l'immunit?? de d??tention et poursuite judiciaire. Cependant immunit?? ne peut ??tre revendiqu?? quand un membre est en train de commettre une infraction p??nale et le Parlement a ??galement le droit de d??pouiller un membre de leur immunit??.
Les groupes politiques
| Groupe | Leader (s) | Les d??put??s | ||
|---|---|---|---|---|
| PPE | Joseph Daul | 271 |  | |
| S & D | Hannes Swoboda | 189 | ||
| ALDE | Guy Verhofstadt | 85 | ||
| Verts | Daniel Cohn-Bendit Rebecca Harms | 59 | ||
| ECR | Martin Callanan | 52 | ||
| GUE-NGL | Gabriele Zimmer | 34 | ||
| EFD | Nigel Farage Francesco Speroni | 34 | ||
| Non-Inscrits | Les députés sans groupe | 30 | Source: Parlement europ??en | |
Les d??put??s au Parlement sont organis??s en sept diff??rents groupes parlementaires, y compris une trentaine de membres non inscrits appel??s non-inscrits. Les deux plus grands groupes sont les Parti populaire europ??en (PPE) et le Socialistes & D??mocrates (S & D). Ces deux groupes ont domin?? le Parlement pour une grande partie de sa vie, tenant en permanence entre 50 et 70 pour cent des si??ges entre eux. Aucun groupe n'a jamais tenu une majorit?? au Parlement. En cons??quence d'??tre larges alliances de partis nationaux, les partis du groupe en Europe sont tr??s d??centralis??e et ont plus en commun avec les parties dans les Etats f??d??raux comme l'Allemagne ou les ??tats-Unis que les ??tats unitaires comme la majorit?? des pays de l'UE o??. N??anmoins, les groupes europ??ens ??taient en fait plus coh??rente que leurs homologues am??ricaines entre 2004 et 2009.
Les groupes sont souvent bas??es sur un seul Parti politique europ??en comme le groupe socialiste (avant 2009). Cependant, ils peuvent, comme le groupe libéral, comprendre plus d'un parti européen ainsi que les partis nationaux et indépendants. Pour un groupe d'être reconnu, il a besoin de 25 députés issus de sept pays différents. Une fois reconnus, les groupes reçoivent des subventions du Parlement et des sièges garantis sur les comités, créant une incitation à la formation de groupes. Toutefois, une certaine controverse a eu lieu avec la création de l'éphémère Identité, Tradition, Souveraineté (ITS) en raison de son idéologie; les membres du groupe étaient d'extrême droite, donc il y avait des préoccupations au sujet des fonds publics allant vers un tel groupe. Il y avait des tentatives de changer les règles pour bloquer la formation de son, mais ils ne sont jamais venus à maturité. Le groupe a cependant été bloqué et gagner des positions de leader sur les comités - traditionnellement (par accord, pas une règle) partagée entre toutes les parties. Lorsque ce groupe engagé dans des luttes intestines, menant au retrait de certains membres, sa taille est tombée en dessous du seuil de reconnaissance provoquant son effondrement.
Une grande coalition
Étant donné que le Parlement ne fait pas le gouvernement dans le sens traditionnel d'un système parlementaire, ses politiques ont développé le long des lignes plus consensuels plutôt que la règle de la majorité des partis et des coalitions concurrentes. En effet pour une grande partie de sa vie, il a été dominé par une grande coalition du Parti populaire européen et le Parti des socialistes européens. Les deux principaux partis ont tendance à coopérer pour trouver un compromis entre les deux principaux groupes de propositions approuvées à une écrasante majorité. Toutefois, cela ne produit pas toujours d'accord, et chacun peut essayer de construire à la place d'autres alliances, le PPE normalement avec d'autres centre-droit ou de groupes de droite et le PSE avec les groupes d'extrême centre-gauche ou de gauche. Parfois, le groupe libéral est alors dans la position charnière. Il ya aussi des occasions où les divisions des partis politiques ont émergé très forte, par exemple sur la démission de la Commission Santer.
Lorsque les premières allégations contre la Commission ont émergé, ils ont été dirigés principalement contre Édith Cresson et Manuel Marín, deux membres socialistes. Quand le parlement envisage refusant de décharger le budget de la Communauté, le président Jacques Santer a déclaré que un vote reviendrait à un vote de défiance. Le groupe socialiste a soutenu la Commission et a vu la question comme une tentative par le PPE pour discréditer leur parti avant les élections de 1999. Leader socialiste, Pauline Green, député européen, a tenté un vote de confiance et le PPE mis en avant contre les motions. Pendant cette période, les deux parties ont des rôles similaires à un GOUVERNEMENT ET opposition dynamique, avec les socialistes soutenant l'exécutif et PPE renoncer à sa précédente appui de la coalition et le vote vers le bas. La politisation de ce genre a augmenté, en 2007 Simon Hix de la London School of Economics a noté que:
Notre travail montre également que la politique du Parlement européen est de plus en plus basées autour de parti et de l'idéologie. Le vote est de plus en plus divisé le long des lignes de gauche-droite, et la cohésion des groupes de partis a considérablement augmenté, en particulier dans les quatrième et cinquième parlements. Donc, il ya probablement des implications politiques ici aussi.
Au cours de la cinquième législature, 1999-2004, il y avait une rupture de la grande coalition résultant en une coalition de centre-droit entre le Parti libéral et les partis populaires. Cela se traduisait par la présidence du Parlement avec les termes étant partagés entre le PPE et ELDR, plutôt que le PPE et les socialistes. Dans le terme suivant le groupe libéral a augmenté de tenir 88 sièges, le plus grand nombre de sièges détenus par des tiers au Parlement.
??lections
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