Droit civil (syst??me juridique)

Le droit civil ou de droit continental ou de droit romano-germanique est pr??dominant syst??me de droit dans le monde. Le droit civil comme un syst??me juridique est souvent compar?? ?? la common law . La principale diff??rence qui est g??n??ralement faite entre les deux syst??mes est que la common law ??tablit des r??gles abstraites ?? partir de cas sp??cifiques, alors que la loi civile commence par des r??gles abstraites, o?? les juges devront alors appliquer aux diff??rents cas devant eux.

Le droit civil a ses racines dans le droit romain , Le droit canonique et du si??cle des Lumi??res . Les syst??mes juridiques dans de nombreux pays de droit civil sont bas??s autour d'un ou plusieurs codes de loi, qui ??nonce les grands principes qui guident la loi. L'exemple le plus c??l??bre est peut-??tre le Code civil fran??ais, bien que l'Allemand BGB (ou BGB) et le Code civil suisse sont ??galement des ??v??nements marquants dans l'histoire du droit. Les syst??mes de droit civil de l'Ecosse et de l'Afrique du Sud sont syst??mes non codifi??es, et le droit civil de Pays scandinaves restent largement non codifi??e.

Histoire

Les syst??mes juridiques ?? travers le monde. Le droit civil est bleu; d'autres syst??mes sont le droit commun (rose), le droit civil et en common mixte (brune), la coutume (vert) et le fiqh (jaune).

Le syst??me de droit civil est bas?? sur le droit romain , en particulier le Corpus juris civilis de l'empereur Justinien, comme plus tard d??velopp?? par m??di??vales juristes.

L'acceptation du droit romain avait des caract??ristiques diff??rentes dans les diff??rents pays. Dans certains d'entre eux son effet r??sulte d'acte l??gislatif, ce est ?? dire il est devenu droit positif, alors que dans d'autres il est devenu celles accept??es par le biais de son traitement par les th??oriciens juridiques.

Par cons??quent, le droit romain ne dominait pas compl??tement en Europe. Droit romain ??tait une source secondaire, qui a ??t?? appliqu?? aussi longtemps que les coutumes locales et les lois locales ne avaient pas de disposition pertinente sur un sujet particulier. Toutefois, les r??gles locales trop ont ??t?? interpr??t??es principalement selon le droit romain (qu'il soit une tradition juridique europ??enne commune de toutes sortes), ce qui entra??ne dans son influencer la principale source de la loi aussi.

Une deuxi??me caract??ristique, au-del?? des fondations de droit romain, est la codification ??tendue du droit romain adopt??e, ce est ?? dire son inclusion dans codes civils.

Le concept de codification sp??cialement d??velopp?? au cours de la 17??me et 18??me si??cle, comme une expression ?? la fois La loi naturelle et les id??es du si??cle des Lumi??res . L'id??al politique de cette ??poque a ??t?? exprim?? par les concepts de la d??mocratie , la protection des biens et de la r??gle de loi. Cet id??al a n??cessit?? la cr??ation de la s??curit?? du droit, gr??ce ?? l'enregistrement du droit et par son uniformit??. Donc, le m??lange pr??cit?? de droit romain et le droit coutumier et local a cess?? d'exister, et la route ouverte ?? la codification du droit, ce qui pourrait contribuer aux objectifs de l'id??al politique mentionn?? ci-dessus.

Une autre raison qui a contribu?? ?? la codification, ce est que la notion de Etat-nation, qui est n?? au cours de la 19??me si??cle , l'enregistrement obligatoire de la loi qui serait applicable ?? cet ??tat.

Certes, il y avait aussi la r??action ?? l'objectif de codification du droit. Les partisans de la codification consid??r??s comme favorable ?? la s??curit??, l'unit?? et l'enregistrement syst??matique de la loi; alors que ses opposants ont affirm?? que la codification entra??nerait la ossification de la loi.

A la fin, malgr?? tout la r??sistance ?? la codification, la codification des lois priv??es europ??ennes avan??ait. Le Fran??ais Code Napol??on (code civil) de 1804, l' allemand code civil ( BGB) de 1900 et de la Codes suisses ??taient codes civils nationaux les plus influents.

Parce que l'Allemagne ??tait une puissance montante ?? la fin du 19??me si??cle et son syst??me juridique a ??t?? bien organis??, alors que de nombreux pays asiatiques ont ??t?? en d??veloppement, le Code civil allemand est devenu la base pour les syst??mes juridiques des Japon et la Cor??e du Sud . En Chine , le Code civil allemand a ??t?? introduit dans les derni??res ann??es de la dynastie des Qing et a form?? la base de la loi de la R??publique de Chine , qui reste en vigueur dans Taiwan .

Certains auteurs consid??rent droit civil ont servi de base pour droit socialiste utilis?? dans communistes pays, qui, dans ce point de vue serait essentiellement le droit civil avec le plus d'id??es marxistes-l??ninistes.

Civile contre common law

Le droit civil est principalement contraste contre common law , qui est le syst??me juridique d??velopp?? chez les personnes anglo-saxons, en particulier en Grande-Bretagne.

La diff??rence d'origine, ce est que, historiquement, la common law a ??t?? d??velopp?? par la loi coutume, commencent avant il y avait des lois ??crites et de continuer ?? ??tre appliqu??e par les tribunaux apr??s il y avait des lois ??crites, aussi, alors que le droit civil d??velopp?? ?? partir du droit romain de Justinien Corpus juris civilis (Corps de droit civil).

Plus tard, le droit civil se est codifi?? comme droit coutumier de ou du droit coutumier qui ??taient compilations locales de principes juridiques reconnus comme normative. D??clench??e par l'??ge de l'illumination , vise ?? codifier le droit priv?? a commenc?? au cours de la seconde moiti?? du 18??me si??cle (voir code civil), mais les codes civils avec une influence durable ont ??t?? promulgu??es qu'apr??s la R??volution fran??aise, dans des pays comme France (avec son Napol??onienne Code), l'Autriche (voir ABGB), Qu??bec (voir Code civil du Qu??bec), l'Italie (Codice Civile), l'Espagne ( C??digo Civil), les Pays-Bas et de l'Allemagne (voir BGB). Cependant, codification ne est nullement une caract??ristique d'un syst??me de droit civil, comme par exemple les syst??mes de droit civil des pays scandinaves restent largement non codifi??e, consid??rant que les juridictions de droit commun ont souvent des parties de leurs lois, par exemple codifi??e aux ??tats-Unis Uniform Commercial Code. Il existe ??galement des syst??mes mixtes, tels que les lois de l'Ecosse , Louisiane, Qu??bec, les Philippines , la Namibie et l'Afrique du Sud .

Ainsi, la diff??rence entre le droit civil et en common law ne r??side pas seulement dans le simple fait de la codification, mais dans l'approche m??thodologique de codes et statuts. Dans les pays de droit civil, la l??gislation est consid??r??e comme la principale source de la loi. Par d??faut, les tribunaux fondent ainsi leurs jugements sur les dispositions des codes et statuts, ?? partir de laquelle des solutions dans des cas particuliers doivent ??tre calcul??s. Les tribunaux doivent donc raisonner longuement sur la base des r??gles et principes g??n??raux du code, se inspirant souvent analogies de dispositions l??gales ?? remplir lacunes et d'assurer la coh??rence. En revanche, dans le syst??me de common law, les cas sont la principale source de la loi, tandis que les lois ne sont consid??r??s comme des incursions dans la common law et donc interpr??t??es de fa??on restrictive.

Le principe sous-jacent de la s??paration des pouvoirs est per??ue quelque peu diff??remment en droit civil et pays de common law. Dans certains pays de common law, en particulier aux ??tats-Unis, les juges sont consid??r??s comme ??quilibrer le pouvoir des autres branches du gouvernement. En revanche, l'id??e originale de la s??paration des pouvoirs en France ??tait d'attribuer des r??les diff??rents la l??gislation et de juges, avec cette derni??re se appliquant seulement la loi (le juge que la bouche de la loi; ??de la bouche de la loi??). Cela se traduit par le fait que de nombreux pays de droit civil rejettent la notion formaliste de liaison pr??c??dent (m??me si en tenant d??ment compte d'une jurisprudence constante), ou de restreindre le pouvoir de cr??er des pr??c??dents ?? une Cour supr??me comp??tente.

Il ya d'autres diff??rences notables entre les m??thodes juridiques de divers pays de droit civil. Par exemple, il est souvent dit que les avis de droit commun sont beaucoup plus longs et contiennent des raisonnements compliqu??s, alors que les avis juridiques dans les pays de droit civil sont g??n??ralement tr??s court et de nature formelle. Ce est en principe le cas en France, o?? les juges citent seulement la l??gislation, mais pas la jurisprudence ant??rieure. (Cependant, cela ne signifie pas que les juges ne consid??rent pas lors de l'??laboration des avis.) En revanche, les opinions judiciaires dans les pays de langue allemande peuvent ??tre aussi longue que celles en anglais, et normalement discuter des cas ant??rieurs et l'??criture acad??mique largement.

Il ya, cependant, certaines diff??rences sociologiques. Dans certains pays de droit civil juges sont form??s et promus s??par??ment des avocats, alors que les juges de common law sont g??n??ralement choisis parmi les avocats chevronn??s et r??put??s. Dans le Pays scandinaves juges sont des avocats qui ont demand?? ?? la position, tandis que France dispose d'une ??cole d'??tudes sup??rieures sp??cialis??es pour les juges.

En ce qui concerne la proc??dure p??nale, certains syst??mes de droit civil sont bas??s sur une variante de la syst??me inquisitoire plut??t que le syst??me accusatoire. Dans les pays de common law, ce type d'organisation judiciaire est parfois critiqu?? comme manquant un pr??somption d'innocence. La plupart des pays europ??ens, cependant, sont parties ?? la Convention europ??enne des droits de l'homme et l'article 6 garantit le ??droit ?? un proc??s ??quitable?? et le pr??somption d'innocence. La Convention est ratifi??e par tous les membres et en tant que telle partie de leur l??gislation nationale. Certains pays de droit civil ont ??galement une l??gislation ant??rieure ?? la Convention et s??curise le d??fendeur la pr??somption d'innocence. Parmi eux, la Norv??ge , o?? la pr??somption est garantie par non codifi??es le droit coutumier et la th??orie valid??e reconnu par la Cour supr??me en s??ance pl??ni??re (formant effectivement une pr??c??dent).

Alors que la pr??somption d'innocence est pr??sent, ce qui distingue le syst??me plus inquisitoire est l'absence fr??quente d'un jury de pairs, qui est garanti dans de nombreux pays de common law. Syst??mes inquisitoriaux ont tendance ?? avoir quelque chose qui ressemble ?? un proc??s "banc" compos?? d'un seul juge ou un tribunal. Certains pays scandinaves ont un tribunal qui se compose d'un civil et deux juristes form??s. Une des cons??quences de l'absence de proc??s devant jury du syst??me inquisitoire est une diff??rence significative dans les r??gles de preuve de proc??s. Les r??gles de preuve de common law sont fond??s sur une pr??occupation que les jurys seront abuser, ou donner du poids inappropri?? de preuve non fiable. Dans les syst??mes inquisitoriaux les r??gles de preuve sont parfois moins compliqu?? parce que les professionnels juridiques sont consid??r??s comme capables d'identifier des preuves fiables. Le plus remarquable d'entre eux est l'absence d'une r??gle du ou??-dire. La r??gle du ou??-dire la loi commune compte environ 32 exceptions ?? l'interdiction de l'utilisation de d??clarations faites hors de cour.

Sous-groupes

Sous-groupes en Europe

Le terme ??droit civil?? appliqu??e ?? une tradition juridique provient effectivement dans les pays anglo-saxons, o?? il a ??t?? utilis?? pour regrouper toutes les traditions juridiques non anglais ensemble et les contraster ?? la common law anglaise. Toutefois, ??tant donn?? les traditions d'Europe continentale ne sont nullement uniformes, des universitaires de droit compar?? et ??conomistes favorisant la origines juridiques th??orie subdivisent g??n??ralement droit civil en quatre groupes distincts:

• Le droit civil fran??ais: en France , le Pays du Benelux, le Canadien Province de Qu??bec, l'Italie , l'Espagne et des anciennes colonies de ces pays;
• Droit civil allemand: en Allemagne , l'Autriche , la Suisse , la Gr??ce , le Portugal , la Turquie , le Japon , la Cor??e du Sud et de la R??publique de Chine ( Taiwan );
• Droit civil scandinave: au Danemark , la Finlande , l'Islande , la Norv??ge et la Su??de .
• La loi chinoise est un m??lange de droit civil et droit socialiste.

Portugal , le Br??sil et l'Italie ont ??volu?? du fran??ais ?? l'influence allemande, comme leur 19??me si??cle codes civils ??taient proches de la Code Napol??on et leurs 20e si??cle codes civils sont beaucoup plus pr??s de l'allemand BGB. Culture et le droit juridiques ??coles ont ??galement venir pr??s le syst??me allemand. L'autre loi dans ces pays est souvent dit ??tre d'une nature hybride.

Le Droit n??erlandais, ou au moins le code civil n??erlandais (appel?? Burgerlijk Wetboek) ne peut pas ??tre facilement plac?? dans l'un des groupes mentionn??s non plus, et il a lui-m??me influenc?? moderne droit priv?? des autres pays. Le pr??sent Russie code civil est en partie une traduction de celui n??erlandais.