Droit gallois

Dessin d'un juge de la Peniarth 28 manuscrit,

Droit gallois, le droit du pays de Galles , ??tait traditionnellement premier codifi?? par Hywel le Bon ("Hywel le Bon") au cours de la p??riode comprise entre 942 et 950 quand il ??tait roi de la plupart des pays de Galles. En Welsh il est g??n??ralement appel?? Cyfraith Hywel, le droit de Hywel. La tradition indique que les hommes de Hywel adapt??s lois existantes et certains ??l??ments sont probablement de plus grande antiquit??, avec des points de similitude avec les Brehon lois de l'Irlande . Les plus anciens manuscrits qui ont ??t?? la date du d??but ou au milieu conserv??s 13??me si??cle . La loi a ??t?? r??vis?? et actualis?? en permanence, parfois par les dirigeants mais le plus souvent par juristes, de sorte que les dispositions de la loi dans un moiti?? du XIIIe si??cle manuscrit ne doivent pas ??tre consid??r??s comme des preuves de ce que la loi ??tait au milieu du 10??me si??cle .

Vue d'ensemble

Les lois comprennent "Les lois de la cour??, les lois fixant les obligations et les droits du roi et les officiers de sa cour et "Les lois du pays" portant sur tous les autres sujets. Dans certaines versions des lois une partie du mat??riel dans les lois du pays sont divis??s dans "le livre d'essai Les juges de" relatives ?? l'homicide, le vol et les valeurs des animaux sauvages et domestiques et d'autres articles. Dans chacune de ces sections, il ya des parcelles de longueur traitant de diff??rents sujets divers, par exemple la loi de la femme et le droit des contrats. Le droit civil diff??re de la plupart des autres codes de droit dans la r??gle selon laquelle la mort d'un propri??taire terrien sa terre devait ??tre partag?? ?? parts ??gales entre ses fils, l??gitimes et ill??gitimes. Cela a provoqu?? un conflit avec l'??glise, pour moins Le droit canon enfants ill??gitimes ne pouvaient pas h??riter.

Une fois un cas vint ?? la cour, la m??thode utilis??e pour prendre une d??cision ??tait g??n??ralement en purgatoire. Dans ce syst??me, la personne accus??e ou les parties ?? un diff??rend donneraient leur version sous serment, apr??s quoi ils ont d?? trouver un certain nombre d'autres personnes qui pourraient prendre un serment que le serment du directeur pouvait faire confiance. Le nombre de t??moins justificateurs requis d??pend de la nature de l'affaire. Le ou les juges seraient alors prendre une d??cision. La peine capitale n'a ??t?? prescrit pour un petit nombre de crimes. Homicide ??tait habituellement trait??e par le versement d'une indemnit?? ?? la famille de la victime, alors que le vol pouvait ??tre puni par la mort que se il ??tait le vol par ruse et le voleur a ??t?? pris avec les marchandises en main; la valeur des biens vol??s a ??galement eu d??passer quatre pence. La plupart des autres infractions ont ??t?? sanctionn??s d'une amende.

Droit gallois ??tait en vigueur au Pays de Galles jusqu'?? la mort de Llywelyn le dernier 1282 et le Statut de Rhuddlan en 1284 qui a remplac?? le droit p??nal Gallois avec le droit anglais. Droit gallois a continu?? ?? ??tre utilis?? pour les affaires civiles jusqu'?? l'annexion du pays de Galles en Angleterre au 16??me si??cle .

Royaumes m??di??vaux du Pays de Galles.

Origines

La plupart des manuscrits survivants du droit Welsh Commen??ons par un pr??ambule expliquant comment les lois ont ??t?? codifi??es par Hywel. L'introduction du Livre de Blegywryd est un exemple typique:

Hywel le Bon, fils de Cadell, par la gr??ce de Dieu, roi de tout le Pays de Galles ... convoqu?? ?? lui de toutes commote de son royaume six hommes qui ont ??t?? pratiqu??es dans l'autorit?? et de la jurisprudence ... au lieu-dit la Maison Blanche l'Taf ?? Dyfed. ... Et ?? la fin du Car??me le roi choisi parmi cette assembl??e les douze la??ques les plus habiles de ses hommes et l'un chercheur la plus comp??tente qui a ??t?? appel?? Ma??tre Blegywryd, pour former et d'interpr??ter pour lui et pour son royaume, lois et usages. ...

La description de Hywel comme ??roi de tout le Pays de Galles" sugg??re une date comprise entre 942 et mort en 950 de Hywel pour ce conseil. Toutefois, les lois galloises ont de nombreux points de similitude avec les lois Brehon en Irlande et dans certaines parties datent probablement bien avant l'??poque de Hywel. Ce qui a ??t?? produite par le conseil de Hywel ne ??tait pas un ensemble de lois totalement nouvelles, plut??t comme d??crit dans le pr??ambule de la Livre de Iorwerth:

Et par le conseil et accord commun des sages qui sont venus l??, ils ont examin?? les anciennes lois, et certains d'entre eux, ils autoris??s ?? continuer, d'autres, ils modifi??s, d'autres, ils enti??rement supprim??s, et d'autres, elles fix??es ?? nouveau.

La "Maison Blanche sur la Taf" est Whitland ( Welsh: Hen Dy Gwyn ar Daf). Autres rois auraient introduit des modifications ult??rieures aux lois, par exemple Bleddyn ap Cynfyn, roi de Gwynedd et Powys au milieu du 11??me si??cle .

Les historiens sont divis??s quant ?? savoir si l'histoire du conseil ?? Whitland peut ??tre consid??r?? comme ayant un fondement dans la r??alit??, car il ne existe aucune trace contemporaine dans les annales d'un tel conseil. KL Maund sugg??re que:

il ne est pas impossible que l'association de Hywel ?? la loi refl??te plus sur les tentatives sud gallois si??cle XIIe et XIIIe pour r??tablir l'importance et l'influence de leur ligne dans une ??poque domin??e par les princes de Gwynedd.

D'autre part, il convient de noter que les versions Iorwerth, produites dans Gwynedd, ont exactement la m??me attribution de la loi pour Hywel et le conseil ?? Whitland comme les versions du sud.

Manuscrits

Une page du Livre noir du Chirk (Peniarth 29)

Il n'y a pas de manuscrits de textes de loi existants datant de l'??poque de Hywel et le droit gallois a ??t?? continuellement r??vis?? et mis ?? jour. Il ya eu un d??bat parmi les chercheurs quant ?? savoir si les lois ont ??t?? ??crits dans Welsh ou latine . Le m??morandum de Surexit dans le Lichfield Evangiles est un record de l'issue des proc??dures judiciaires datant du 9??me si??cle et ??crites en gallois, et bien que ce ne est pas un manuel de droit il ne indique l'utilisation de termes juridiques gallois ?? ce moment. Les plus anciens manuscrits connus sont Peniarth 28, ??crite en latin, mais maintenant g??n??ralement consid??r?? comme une traduction d'un original Gallois, et Peniarth 29, connu comme le "Livre noir de Chirk", ??crit en gallois. Ils sont pens??s pour la date du d??but ou au milieu du 13??me si??cle . Il existe un grand nombre de manuscrits de droit, ??crit principalement en gallois mais certains en latin, ??crit entre cette p??riode et le 16??me si??cle . Outre les compilations compl??tes il existe des versions plus courtes qui auraient ??t?? utilis??s par les juges des copies de travail. Cependant, ils sont tous g??n??ralement consid??r??s comme appartenant ?? trois r??dactions, connus sous le nom Cyfnerth R??daction, le Blegywryd R??daction et Iorwerth R??daction. Le Cyfnerth R??daction, pens?? pour ??tre li??e ?? la zone entre le Wye River et de la rivi??re Severn , ??ventuellement Maeliennydd, comprend certaines des lois les moins d??velopp??s. On pense avoir ??t?? compil?? ?? la fin du 12??me si??cle lorsque cette zone est venu sous la r??gle de Rhys ap Gruffydd (Le Seigneur Rhys) de Deheubarth. Le Blegywryd R??daction est associ??e ?? Deheubarth et montre des signes de l'influence de l'??glise. Le Iorwerth R??daction est pens?? pour repr??senter la loi telle que modifi??e ?? Gwynedd pendant le r??gne de Llywelyn le Grand dans la premi??re partie du 13??me si??cle par le juriste Iorwerth ap Madog. Ce est consid??r?? comme la version la plus d??velopp??e de la loi, m??me si elle ne contient quelques passages archa??ques. La version en Llyfr Colan est pens?? pour ??tre une r??vision de Iorwerth, mais ??galement du 13??me si??cle, et il est aussi le Llyfr y Damweiniau (??ventuellement mieux traduit par ??Le livre des ??v??nements"), une collection de la jurisprudence li??e ?? Colan. Aucun manuscrit a surv??cu Powys, si le Iorwerth R??daction ne indique o?? l'utilisation ?? Powys diff??re de l'utilisation ?? Gwynedd.

Les lois de la cour

Dessin d'un fauconnier de Peniarth 28

La premi??re partie des lois face aux droits et devoirs du roi et les officiers de la cour du roi. L'ordre de pr??s??ance est pos??, d'abord le roi, puis la reine, puis le Edling, l'h??ritier d??sign?? du roi. Puis viennent les officiers de la cour. Le Iorwerth R??daction identifie vingt-quatre, dont seize sont les officiers du roi et huit officiers de la reine. Premier rang ??tait le capitaine des troupes de la maison, puis le pr??tre de la maison, puis l'intendant suivie par le chef fauconnier, le juge de la Cour, le mari?? chef et le chambellan. Une liste des agents suppl??mentaires suit, y compris les officiers que le mari?? de la r??ne, le portier, le bakeress et la blanchisseuse. Les droits et obligations de chaque agent sont r??pertori??s.

Il introduit un certain nombre de termes juridiques. Sarhad pourrait signifier une insulte ou une blessure ou le paiement qui est attribuable ?? une personne dans le cas d'une insulte ou une blessure, et cela varie en fonction de l'??tat de la personne concern??e, par exemple la reine ou la Sarhad du Edling est un tiers de celui du roi. Galanas ??tait une forme de weregild et repr??sente la valeur de la vie d'une personne dans le cas d'un homicide et a ??t?? fix?? ?? trois fois le Sarhad, si le Sarhad ??tait ??galement payable par le tueur. Dirwy ??tait une amende payable pour les crimes et camlwrw une amende plus faible pour les infractions moins graves , tandis que ebediw ??tait un devoir de d??c??s payable ?? le seigneur de la personne d??c??d??e.

Les origines des diff??rentes r??dactions sont refl??t??es dans la position relative des dirigeants des royaumes gallois. Les manuscrits Iorwerth R??daction proclament la sup??riorit?? du roi de Aberffraw, si??ge principal du royaume de Gwynedd, sur les autres, tandis que les manuscrits de la revendication Deheubarth au moins l'??galit?? pour le roi de Dinefwr, si??ge principal du royaume du sud.

Bien que la loi galloise met davantage l'accent sur les pouvoirs du roi que la loi Brehon de l'Irlande, ce est encore restreint en comparaison avec beaucoup d'autres codes. Comme commentaires Moore:

Droit gallois est tomb?? dans la cat??gorie juridique des Volksrecht ("la loi du peuple"), qui ne insiste beaucoup sur le pouvoir royal, par opposition ?? la Kaisersrecht ou K??nigsrecht ("la loi du roi") ?? la fois en Angleterre et en Ecosse, o?? il a ??t?? soulign?? que tant en droit civil et en common ??t?? impos??e par l'??tat.

Les lois du pays

Les lois indiquent que la soci??t?? galloise a ??t?? divis??e en trois classes, le roi, le breyr ou bonheddig, qui ??taient les propri??taires libres, et l'taeog ou vilain. Une quatri??me classe ??tait le alltud, une personne de l'ext??rieur du Pays de Galles qui y ??taient install??s. La plupart des paiements dus par la loi varier avec le statut social de la personne concern??e.

Les lois de femmes

La deuxi??me partie des lois commence par "les lois de femmes??, par exemple les r??gles r??gissant le mariage et le partage des biens, si un couple mari?? doit s??parer. La situation des femmes en vertu du droit Welsh diff??rait sensiblement de celle de leurs contemporains Norman-anglais. Un mariage pourrait ??tre d??termin?? de deux fa??ons. La fa??on normale ??tait que la femme serait donn??e ?? un homme par sa naissance; la fa??on anormale, ce est que la femme pourrait se enfuir avec un homme sans le consentement de sa naissance. Dans ce cas, sa naissance pourrait obliger ?? revenir si elle ??tait encore vierge, mais si elle ne ??tait pas elle ne pouvait pas ??tre oblig?? de revenir. Si la relation a dur?? sept ans, elle avait les m??mes droits que si elle avait ??t?? donn??e par son parent.

Un certain nombre de paiements sont reli??s avec le mariage. Amobr ??tait une taxe payable au seigneur de la femme sur la perte de sa virginit??, que ce soit sur le mariage ou autrement. Cowyll ??tait un paiement d?? ?? la femme de son mari le matin apr??s le mariage, le marquage sa transition de la Vierge ?? la femme mari??e. Agweddi ??tait le montant de la piscine commune de la propri??t?? d??tenue par le couple qui ??tait d?? ?? la femme si le couple se s??pare avant la fin de sept ans. Le total de la agweddi d??pendait sur le statut de la femme par la naissance, ind??pendamment de la taille r??elle de la piscine commune de la propri??t??. Si le mariage se est bris?? apr??s la fin de sept ans, la femme a droit ?? la moiti?? de la piscine commune.

Si une femme a trouv?? son mari avec une autre femme, elle avait droit ?? un paiement de six pence de marquer le premier temps et un livre pour la deuxi??me fois; la troisi??me fois, elle ??tait en droit de demander le divorce. Si le mari avait une concubine, la femme a ??t?? autoris??e ?? lui frapper sans avoir ?? payer une compensation, m??me si elle a abouti ?? la mort de la concubine. Une femme ne pouvait ??tre battue par son mari pour trois choses: pour donner quelque chose dont elle ne avait pas droit ?? donner, pour ??tre trouv?? avec un autre homme ou pour souhaiter une tache sur la barbe de son mari. Se il l'a battue pour toute autre cause, elle avait droit au paiement de Sarhad. Si le mari l'a trouv??e avec un autre homme et l'a battue, il n'a pas droit ?? aucune autre indemnit??. Selon la loi, les femmes ne ont pas ??t?? autoris??s ?? h??riter de la terre. Cependant il ya des exceptions, m??me ?? une date rapproch??e. Un po??me dat?? de la premi??re moiti?? du 11??me si??cle est une ??l??gie pour Aeddon, un propri??taire foncier sur Anglesey. Le po??te dit que, apr??s sa mort, sa succession a ??t?? h??rit?? par quatre femmes qui avaient ?? l'origine ??t?? port??es ?? la cour de Aeddon captifs apr??s un raid et avait trouv?? faveur avec lui. La r??gle pour la r??partition des biens mobiliers quand on d'un couple mari?? morts ??tait le m??me pour les deux sexes. La propri??t?? a ??t?? divis?? en deux moiti??s ??gales, avec le partenaire survivant gardant une moiti?? et le partenaire mourir ??tant libre de donner legs de l'autre moiti??.

Ceux Neuf ?? langue

Cette section est une liste de neuf personnes dont le t??moignage sous serment est ?? cru, sans avoir besoin de t??moins justificateurs. Ils comprennent un t??moignage de la justice ?? ce que son jugement ??tait dans un cas, une caution ?? ce qui ??tait la dette pour laquelle il a donn?? cautionnement et une jeune fille ?? sa virginit??.

Cautionnement et contrats

La section sur la caution fixe les r??gles si une personne agit comme mach ou caution, par exemple pour une dette, et donne les dispositions pour divers cas, comme lorsque le d??biteur refuse de payer ou refuse la dette et o?? la caution nie le cautionnement ou conteste la somme concern??e. Les r??gles sont ??galement donn??s pour le don et confiscation de jauges. Un autre aspect est amod ou contrat, habituellement fait par les deux parties appelant amodwyr qui sont t??moins pour prouver les conditions convenues par les parties. Il est pr??vu que

Un amod enfreint une r??gle de droit. Bien qu'un amod ??tre contraire ?? la loi, il est n??cessaire de les conserver.

Dans ce qui est consid??r?? comme une survivance archa??que dans certaines versions de Iorwerth il est dit que les femmes ne sont pas habilit??es ?? agir ?? titre de cautions ou de donner des s??ret??s. Les versions ult??rieures de cette r??gle dans l'??tat Iorwerth que les femmes ??taient le droit de donner des cautions, et pourraient donc conclure des contrats, se ils ne ??taient toujours pas autoris??s ?? agir ?? titre de cautions. Dans Colan, Cyfnerth et certains des textes femmes latines pourrait donner cautions et pourraient dans certaines circonstances agir ?? titre de cautions. Cela semble indiquer une am??lioration progressive de la situation juridique des femmes ?? cet ??gard.

droit de Land

Elle est suivie par la loi des terres, ??tablissant la proc??dure en cas de pr??tentions rivales de propri??t?? d'une parcelle de terrain. Le tribunal a eu lieu sur la terre elle-m??me, avec les deux demandeurs en avan??ant par des t??moins pour appuyer leurs revendications. Dans le Iorwerth R??daction, il est dit que les demandeurs ont droit ?? l'assistance d'un cyngaws et un canllaw, les deux types de d??fenseur si la diff??rence entre eux ne est pas expliqu?? dans les textes. Si les deux demandes ont ??t?? adjug??s ??gaux en m??rite, la loi a permis la terre ?? ??tre partag?? ??galement entre les deux pr??tendants.

A la mort d'un propri??taire terrien le principe est que la terre doit ??tre partag??e ?? parts ??gales entre ses fils, un syst??me similaire ?? la gavelkind trouv?? dans Kent et d'autres parties de l'Angleterre. Le plus jeune fils ??tait de diviser la terre et les autres fr??res de choisir leurs portions ?? son tour. Fils ill??gitimes ont droit ?? une part ??gale avec les fils l??gitimes, ?? condition qu'ils avaient ??t?? reconnus par le p??re. Ce est la disposition qui diff??re le plus de droit canonique; que le texte met Iorwerth:

La loi de l'??glise dit que personne ne est en droit de patrimoine sauver le fils a??n?? du p??re de son ??pouse mari??s. La loi de Hywel adjuge au fils cadet ?? l'a??n??, et juge que le p??ch?? du p??re et de son ill??galit?? ne devrait pas ??tre contre le fils de son patrimoine.

Dadannudd est ??galement d??crit; ce est l'affirmation par un fils de la terre qui appartenait ?? son p??re. Le droit du propri??taire d'ali??ner la terre a ??t?? limit??e; ce ne ??tait autoris?? dans certaines circonstances avec le consentement de ses h??ritiers. Avec le consentement du seigneur et de la parent??, le propri??taire pourrait utiliser un syst??me connu sous le nom PRID. La terre serait faite ?? une tierce partie, connu comme un pridwr pour une p??riode de quatre ans, et si le pays ne avait pas ??t?? rachet?? par le propri??taire ou ses h??ritiers ?? la fin des quatre ans, le PRID pourrait leur ??tre renouvel?? pendant quatre ans ?? la fois, sans autres limitations. Au bout de quatre g??n??rations, la terre a adopt?? de fa??on permanente au nouveau propri??taire.

Le livre d'essai Les juges de

Ce est seulement une section distincte dans le Iorwerth R??daction; dans les autres versions du mat??riau est incorpor?? dans les "lois du pays" section. Ce est une compilation des r??gles pour traiter les "Trois Colonnes de la loi??, ?? savoir les cas d'homicide, le vol et le feu, et ??La valeur des sauvages et domestiques". Il ya aussi des annexes traitant de labour conjointe et les dommages de ma??s par le b??tail.

Les trois colonnes de la loi: l'homicide, le vol et le feu

Homicide a ??t?? consid??r?? comme une infraction ?? la famille de la victime plut??t que contre le roi. Il a ??t?? normalement trait??e par le paiement de galanas par le tueur et sa famille ?? la famille du d??funt. Le meurtre a ??t?? consid??r?? comme plus grave si, par exemple, ce est ?? partir embuscade, auquel cas les doubles standards galanas ??tait payable. Les Neuf Abetments d'homicide sont ??galement d??crites; il se agit notamment de souligner la personne qui doit ??tre tu?? et de donner des conseils au tueur. Une personne qui a assist?? ?? un meurtre et a omis de prot??ger la victime a ??galement ??t?? tenu responsable en droit. La punition pour une personne reconnue coupable d'une de ces abetments ??tait une amende, qui est all?? au seigneur plut??t que la famille de la victime. Un tueur par le poison pourrait ??tre mis ?? mort par le seigneur.

Vol par effraction a ??t?? consid??r?? comme moins grave que le vol par ruse, ce dernier ??tant l'un des rares crimes pour lesquels la peine de mort a ??t?? prescrit dans certains cas. Pour la peine de mort se applique, le voleur a d?? ??tre pris avec les marchandises en main et les marchandises devaient ??tre de la valeur de quatre pence ou plus. Un voleur pourrait ??galement ??tre banni, et serait passible de la peine de mort se il est reconnu dans le pays apr??s avoir ??t?? condamn?? au bannissement. Cependant il ya des exceptions dans le cas de vol, par exemple dans le livre de Blegywryd:

une personne n??cessiteuse qui a travers?? trois colonies, et neuf maisons dans chaque colonie, sans obtenir l'aum??ne soit ?? lui ou ?? soulager les dispositions, se il peut ??tre pris avec vivres vol??s en sa possession, il est libre par la loi.

Les Neuf Abetments de vol sont r??pertori??s, par exemple recevoir une partie des biens vol??s. Encore une fois ceux-ci sont punis par un dirwy, l'argent va au seigneur. La m??me chose se applique aux neuf Abetments de feu.

La valeur de sauvage et apprivois??e

"La valeur de sauvage et apprivois??e" donne les valeurs de divers animaux, par exemple:

la valeur d'un chat, quatre pence. La valeur d'un chaton de la nuit, il est n?? jusqu'?? ce qu'il ouvre ses yeux, un sou, et ?? partir de l?? jusqu'?? ce qu'il tue les souris, les deux pence, et apr??s il tue les souris, les quatre pence ...

Un chien de garde, se il est tu?? plus de neuf pas de la porte ne est pas pay??. Se il est tu?? dans les neuf pas, il vaut la peine vingt-quatre pence

Les valeurs sont ??galement donn??s pour les arbres, le mat??riel et les parties du corps humain. La valeur d'une partie du corps a ??t?? fix??, donc une personne ?? l'origine du roi de perdre un ??il paierait le m??me que se il avait provoqu?? un vilain perdre un ??il. Cependant, il serait ??galement ?? payer Sarhad, et ce serait beaucoup plus pour le roi que pour le vilain.

L'administration de la loi

Les principales divisions administratives du pays de Galles m??di??vale ??taient les cantrefs, dont chacun a ??t?? divis?? en plusieurs commotes. Il se agissait d'une importance particuli??re dans l'administration de la loi. Chaque cantref avait sa propre cour, qui ??tait un assemblage de la "uchelwyr", les principaux propri??taires fonciers de la cantref. Ce serait pr??sid??e par le roi se il lui arrivait d'??tre pr??sent dans le cantref, ou se il ne ??tait pas pr??sent par son repr??sentant. En dehors de la juges il y aurait un greffier, un huissier et parfois deux plaideurs professionnels. Le tribunal de cantref trait??e crimes, la d??termination des fronti??res et les questions relatives ?? l'h??ritage. Le tribunal a pris commote tard sur la plupart des fonctions de la cour de cantref. Les juges (Welsh ynad) ?? Gwynedd ??taient des professionnels, tandis que dans le sud du Pays de Galles les juges professionnels ont travaill?? ensemble avec les propri??taires libres du quartier, qui ont tous ??t?? habilit??s ?? exercer les juges.

Une personne accus??e d'un crime peut nier la charge en lui refusant le serment et trouver un certain nombre de personnes pr??t ?? aller sous serment qu'ils croyaient que son propre serment, un syst??me connu sous le nom purgatoire. Le nombre de personnes doivent pr??ter d??pendait de la gravit?? de l'infraction pr??sum??e; par exemple refuser un homicide pourrait exiger 300 t??moins justificateurs, tandis que si une femme un homme accus?? de viol, l'homme devra trouver 50 hommes pr??ts ?? jurer de son innocence. Pour les crimes moins un plus petit nombre serait suffisant. T??moins pourraient aussi ??tre appel??s, y compris des t??moins oculaires du crime (gwybyddiaid). Un t??moin qui a une fois ??t?? prouv?? avoir fait un faux t??moignage sous serment a ??t?? interdit de jamais para??tre en tant que t??moin ?? nouveau.

La t??che du juge, apr??s avoir examin?? le cas, ??tait de d??terminer quel type de preuve ??tait appropri??e et ?? laquelle des parties devait ??tre n??cessaire pour produire la preuve, que ce soit par la convocation de t??moins, par purgatoire ou en promesses, puis dans la lumi??re de la preuve pour statuer sur l'affaire et d'imposer la peine appropri??e, conform??ment ?? la loi si une p??nalit?? a ??t?? appel?? pour.

Selon le Iorwerth R??daction, un juge prospective devait ??tre au moins 25 ann??es d'??ge et de ses connaissances juridiques doit ??tre approuv?? par le juge de la Cour:

... Quand son professeur voit qu'il est digne, que lui l'envoyer ?? la Cour de justice, et ce est pour le juge de la Cour pour l'??prouver, et se il trouve digne, ce est ?? lui de lui envoyer au Seigneur et il est pour le Seigneur de lui accorder de juge ... Et ce est pour lui de donner vingt-quatre pence ?? la juge de la Cour que ses honoraires.

Il ??tait possible de faire appel contre la d??cision d'un juge, et l'apellant pourrait exiger que le juge montrer l'autorit?? d'un livre pour son jugement. Les cons??quences pour un juge pourraient ??tre graves si son jugement a ??t?? infirm??, impliquant une p??nalit?? financi??re ??quivalente ?? la valeur de sa langue que pr??vue dans les valeurs des parties du corps. Il serait ??galement interdit d'agir en tant que juge ?? l'avenir.

Droit gallois et la nationalit?? galloise

Pays de Galles a ??t?? divis?? en un certain nombre de royaumes et seulement ?? certains moments ??tait un dirigeant fort capable d'unir ceux-ci dans un domaine unique. Il est souvent dit que le droit gallois a exig?? la division d'un royaume entre tous les fils du souverain, mais ce ne est pas tout ?? fait correct. Toutes les r??dactions mentionnent la Edling, l'h??ritier du tr??ne, choisi par le roi parmi ses fils, y compris les fils ill??gitimes, et fr??res. Chacun des autres fils avait droit ?? une part des terres dans le royaume, un syst??me similaire ?? apanage, mais les lois ne prescrivent pas la division du royaume lui-m??me, m??me si cela a souvent ??t?? fait pour ??viter la guerre civile. La loi de Hywel ??tait l'un des facteurs d'unification les plus importants, appliqu??e dans toutes les r??gions du pays de Galles avec seulement des variations mineures. Dans la section sur les lois se appliquant ?? un alltud, un ??tranger de venir vivre dans le royaume, seule une personne de l'ext??rieur du Pays de Galles ??tait un alltud; une personne de Deheubarth passer ?? Gwynedd, par exemple, ne ??tait pas un alltud.

Droit gallois g??n??ralement appliqu?? dans le Marches galloises ainsi que les r??gions dirig??es par des princes gallois. En cas de litige, le premier argument dans les r??gions frontali??res pourrait ??tre sur quelle loi devrait se appliquer. Par exemple, lorsque Gruffydd ap Gwenwynwyn ??tait en conflit avec Roger Mortimer ?? propos de certaines terres, ce ??tait Gruffydd qui voulait l'affaire soit entendue en vertu du droit anglais et Mortimer qui voulait Droit gallois ?? appliquer. L'affaire est all??e devant les juges royaux, qui ont d??cid?? en 1281 que, depuis les terres concern??es fixent au Pays de Galles, Droit gallois doit ??tre utilis??.

Droit gallois est venu ?? ??tre un badge particuli??rement important de la nation dans les XIIe et XIIIe si??cles, en particulier au cours de la lutte entre Llywelyn le Dernier et le roi Edward I de l'Angleterre dans la seconde moiti?? du XIIIe si??cle. Llywelyn a d??clar??:

Chaque province sous l'empire du roi de seigneur a ses propres lois et coutumes selon les particularit??s et les utilisations de ces parties o?? il est situ??, comme les Gascons en Gascogne, les Ecossais en Ecosse, les Irlandais en Irlande et l'anglais en Angleterre ; et cela conduces plut??t ?? la gloire de la Couronne de seigneur roi que de sa d??gradation. Et le prince cherche qu'il peut ??tre en mesure d'avoir sa propre loi galloise ...

L' archev??que de Canterbury , John Peckham lorsqu'ils sont impliqu??s dans les n??gociations avec Llywelyn au nom du roi ??douard en 1282 Llywelyn envoy?? une lettre dans laquelle il d??non??ait la loi Gallois, indiquant que le roi Hywel doit avoir ??t?? inspir?? par le diable. Peckham avait vraisemblablement consult?? le 28 Peniarth manuscrit a apparemment eu lieu ?? la biblioth??que Abbaye de Saint-Augustin, Canterbury ?? ce moment. Une des caract??ristiques auxquelles l'??glise anglaise est oppos?? ??tait la part ??gale de terre donn??e aux fils ill??gitimes. Apr??s la mort de Llywelyn le Statut de Rhuddlan en 1284 a introduit dans le droit p??nal anglais Pays de Galles: "dans les vols, larcins, des incendies, les meurtres, les homicides involontaires coupables et les vols manifestes et notoires - nous qu'ils utiliserons les lois de l'Angleterre". Pr??s de deux cents ans apr??s la loi galloise ont cess?? d'??tre utilis?? pour les affaires p??nales, le po??te Dafydd ab Edmwnd (fl. 1450- 80) a ??crit une ??l??gie pour son ami, la harpiste Si??n Eos, qui avait tu?? accidentellement un homme dans une bagarre de taverne Chirk. Si??n Eos a ??t?? pendu, et Dafydd ab Edmwnd d??plore qu'il ne aurait pas ??t?? jug??s en vertu de la loi plus humaine de Hywel plut??t que ??la loi de Londres".

Droit gallois ??tait encore utilis?? pour les affaires civiles telles que l'h??ritage des terres, des contrats, des cautions et des questions similaires, mais avec des modifications, par exemple fils ill??gitimes ne pouvaient plus revendiquer une partie de l'h??ritage. Les lois dans les Actes Galles 1535-1542 ont apport?? au pays de Galles enti??rement sous droit anglais; lorsque la Loi 1535 d??clare tout ?? fait l'intention d'extirpe alle et us et coutumes appartenant au Pays de Galles sinistres singuliers, Droit gallois ??tait probablement la cible principale.

Droit gallois apr??s les lois dans les Actes Galles

Le dernier cas enregistr?? d'??tre entendu en vertu du droit gallois ??tait une affaire concernant terres Carmarthenshire en 1540, quatre ans apr??s la loi 1536 avait stipul?? que seul le droit anglais devait ??tre utilis?? au Pays de Galles. M??me dans le 17??me si??cle dans certaines parties du pays de Galles, il y avait des r??unions informelles o?? les points de litige ont ??t?? d??cid??es en pr??sence d'arbitres en utilisant principes ??nonc??s dans la loi galloise.

Antiquarian int??r??t dans les lois continu??, et en 1730 une traduction par William Wotton a ??t?? publi??. En 1841, Aneurin Owen ??dit?? une ??dition des lois intitul??es lois et les institutions anciennes du Pays de Galles, et a ??t?? le premier ?? identifier les diff??rentes r??dactions, qu'il nomme le ??Code Gwentian" (Cyfnerth), le ??Code Demetian" (Blegywryd) et le "Code Venedotian" (Iorwerth). Son ??dition a ??t?? suivie par un certain nombre d'autres ??tudes ?? la fin du 19??me et d??but du 20??me si??cles.

Carmarthenshire County Council a mis en place le cadre du PDD Centre Hywel Whitland, avec un centre d'interpr??tation et de jardin pour comm??morer le conseil d'origine.