Organisation caritative

Un organisme de bienfaisance (aussi connu comme un organisme de bienfaisance) est une organisation de bienfaisance fins seulement. Fiducies, fondations, associations non constitu??es en soci??t?? et dans certaines juridictions des types sp??cifiques d'entreprises, peuvent ??tre ??tablies dans un but charitable ou peuvent acqu??rir cette fin apr??s l'??tablissement. Organismes de bienfaisance sont tous les organismes sans but lucratif , cependant, tous les organismes sans but non lucratif sont des organismes de bienfaisance. Les organisations qui ne sont que partiellement r??serv??es ?? des fins de bienfaisance sont parfois consid??r??s comme, ou trait??s comme des organismes de bienfaisance, en fonction des r??glementations sp??cifiques ?? un territoire donn??. Certains organismes de bienfaisance peuvent ??tre ??tablis par les entreprises dans le cadre de la planification et des strat??gies fiscales.

Impact

Dans de nombreux pays, le secteur de la charit?? se d??veloppe rapidement. Organismes de bienfaisance prennent souvent plus de services qui ??taient auparavant assur??s par l'??tat, tels que les services de sant?? ou des soins aux personnes ??g??es, lorsque l'??tat cesse de remplir ces responsabilit??s sociales traditionnelles. Dans certains cas, ont commenc?? ?? exister Franchises ?? but non lucratif (organisations caritatives qui cr??ent de nouvelles organisations caritatives).

Surveillance

Organismes de bienfaisance sont normalement soumis ?? une certaine forme de surveillance d'une autorit?? nomm??e par le gouvernement. La plupart des pays exigent l'enregistrement des organismes de bienfaisance, ?? l'obligation de rendre compte de ses activit??s (surtout les financiers) pour le gouvernement, habituellement sur une base annuelle.

Supervision peut r??duire les possibilit??s de la fraude de charit?? et peut ??tre consid??r?? notamment justifi??es lorsque les organismes de bienfaisance re??oivent Les exon??rations fiscales. Toutefois, la surveillance peut ??galement permettre au gouvernement d'influencer la port??e et l'ordre du jour des organismes de bienfaisance.

Aux ??tats-Unis, en raison du principe de s??paration de l'??glise et de l'??tat, ??glises et autres organisations religieuses sont souvent exempt??s de cette obligation l??gale, mais ils sont souvent supervis??s par une hi??rarchie de l'??glise.

Origines de common law d??finitions juridiques

En droit, le concept de l'objectif de ??bienfaisance?? a un sens qui ne est pas tout ?? fait la m??me que dans le langage courant.

En common law juridictions le concept tire l??chement dans la liste m??andres des fins de bienfaisance dans la bienfaisance Loi utilise (??galement connu sous le Statute of Elizabeth) 1601, interpr??t?? et ??largi dans un corps consid??rable de jurisprudence. Dans commissaires ?? des fins sp??ciales de Income Tax v Pemsel (1891), Lord McNaughten identifi?? quatre t??tes de charit?? qui pourrait ??tre extraite de la Charitable Uses Loi et qui sont reconnus par la loi des organismes de bienfaisance aujourd'hui: (1) l'all??gement de la pauvret?? , (2 ) l'avancement de l'??ducation , (3) la promotion de la religion , et (4) d'autres fins jug??es b??n??fiques ?? la communaut??.

Dans un but de tomber dans la quatri??me cat??gorie, les tribunaux vont g??n??ralement se r??f??rer au pr??ambule de la Loi sur les utilisations de bienfaisance 1601, et de d??cider par analogie aux fins qui y sont ??num??r??s. Un exemple de cela est le cas de l'Association Freenet r??gional de Vancouver v Ministre du Revenu national (1996), o?? l'acc??s gratuit ?? Internet a ??t?? compar??e par analogie ?? la r??paration des routes trouv??s dans le pr??ambule de la Charitable Uses Act 1601.

Dans certaines juridictions, la d??finition de common law a ??t?? remplac??e par une d??finition l??gale, mais sans changer grandement le concept sous-jacent.

R??glement dans les diff??rents pays

Australie

Sous australienne loi, il n'y a pas de syst??me centralis?? de la r??glementation gouvernementale ou de la reconnaissance des organismes de bienfaisance. La notion de charit?? touche ?? plusieurs zones distinctes de la loi; ce est ?? chaque organisme de d??cider de ce qui est un organisme de bienfaisance ?? l'??gard des lois qu'il g??re. Si une entit?? est en d??saccord avec la d??cision de l'agence, il peut la contester devant les tribunaux. Il est possible pour une entit?? d'??tre reconnu comme un organisme de bienfaisance par certaines agences mais pas d'autres. Par exemple, au d??but des ann??es 1980, la Scientologie a ??t?? reconnue comme un organisme de bienfaisance religieuse par les gouvernements de la plupart des ??tats et Territoires, mais le syst??me d'imposition victorienne refuser la reconnaissance, jusqu'?? ce que la Scientologie a contest?? avec succ??s cette d??cision devant les tribunaux - voir ??glise de la nouvelle foi pour plus.

Le plus important des lois autour organismes de bienfaisance est l'enregistrement avec le Australian Taxation Office en tant que b??n??ficiaires de cadeaux d??ductibles (DGR). Cela se traduit par les personnes ??tant en mesure de d??duire les dons ?? la charit?? de leur imp??t sur le revenu. Cependant, il ya aussi plusieurs autres domaines o?? la charit?? entre en jeu: les ??tats de r??glementer la collecte de fonds de bienfaisance, afin d'assurer seuls organismes de bienfaisance de bonne foi s'y engagent; ASIC charges r??duites frais pour les entreprises ??tablies dans un but charitable; organismes de bienfaisance peuvent se pr??valoir des exceptions ?? la soci??t?? de nommage dispositions de la Loi sur les corporations; fiducies ?? des fins de bienfaisance peuvent ??chapper ?? la r??gle contre la p??rennit?? du droit de la confiance.

La d??finition de la confiance en Australie est d??riv??e par la common law anglaise, originaire de la Statut du Charitable Uses Act 1601, et ensuite ?? travers plusieurs si??cles de jurisprudence fond??e sur elle. En 2002, le gouvernement f??d??ral a ??tabli une enqu??te sur la d??finition d'un organisme de bienfaisance. Cette enqu??te a propos?? que le gouvernement devrait l??gif??rer une d??finition d'un organisme de bienfaisance, fond??e sur les principes d??velopp??s par la jurisprudence. Cela se est traduit dans les organismes de bienfaisance Bill 2003. Le projet de loi incorpore un certain nombre de dispositions, telles que les limitations sur les organismes de bienfaisance ??tant impliqu??s dans des campagnes politiques, que de nombreux organismes de bienfaisance ont vu comme un d??part malvenue de la jurisprudence. Le gouvernement a alors nomm?? un Conseil de l'enqu??te de la fiscalit?? de consulter les organismes de bienfaisance sur le projet de loi. ?? la suite de nombreuses critiques des organismes de bienfaisance, le gouvernement a d??cid?? d'abandonner le projet de loi.

En cons??quence, le gouvernement a ensuite pr??sent?? ce qui est devenu le Extension de la loi de bienfaisance Objet 2004. Ce projet de loi n'a pas tent?? de codifier la d??finition d'une fin de bienfaisance; il a simplement cherch?? ?? pr??ciser que certaines fins ??taient en effet de bienfaisance, dont le statut d'organisme de bienfaisance avait ??t?? soumis ?? des doutes juridiques. Ces objectifs ??taient les suivants: la garde d'enfants; des groupes d'entraide; commandes ferm??s / contemplatives religieuses.

Hong Kong

Le service des imp??ts de la ville, le Inland Revenue Department, accorde le statut d'exon??ration fiscale ?? des institutions caritatives ou des fiducies de caract??re public. Les organisations peuvent se appliquer au minist??re de la reconnaissance que les institutions ou les fiducies de caract??re public de bienfaisance approuv??es. Le minist??re souligne qu'il ne est pas responsable de l'enregistrement des organismes de bienfaisance.

Actuellement, il ya environ 4400 institutions de bienfaisance et les fiducies enregistr??s avec le minist??re. Tout groupe engag?? dans l'all??gement de la pauvret??, l'??ducation ou ?? l'avancement religieux, ou d'autres activit??s b??n??fiques peut demander le statut d'organisme de bienfaisance.

Royaume-Uni

Il y avait plus de 200 000 organismes de bienfaisance enregistr??s dans le Royaume-Uni au d??but de 2005.

• Les organismes de bienfaisance dans 190,000+ Angleterre et au Pays de Galles sont g??n??ralement enregistr??s aupr??s de la Charity Commission pour l'Angleterre et le Pays de Galles. La Charity Commission a un registre en ligne les ??num??rer toutes. Plusieurs organismes de bienfaisance prennent la forme de soci??t??s ?? responsabilit?? limit??e et ceux-ci sont ??galement enregistr??s avec Companies House. (La raison principale pour utiliser une soci??t?? est d'obtenir responsabilit?? limit??e pour le fiduciaires). Les principaux changements ?? la loi de la charit?? anglaise sont contenues dans le Loi de 2006 sur les organismes de bienfaisance.

• Les 20 000 organismes de bienfaisance ou plus dans l'Ecosse sont enregistr??s aupr??s de la Bureau de l'??cossais Charity Regulator (OSCR), qui publient ??galement un registre des organismes de bienfaisance en ligne.

• Les quelque 5000 organismes de bienfaisance en Irlande du Nord sont enregistr??s aupr??s de la Inland Revenue. Il ne existe aucun registre central ou organisme de r??glementation pour ces organismes de bienfaisance, mais cette situation est en cours de discussion.

Le traitement fiscal des organismes de bienfaisance et dons de charit??

Dans les juridictions de droit commun, les organismes de bienfaisance b??n??ficient g??n??ralement d'exon??ration fiscale pour leur revenu, et les donateurs b??n??ficient g??n??ralement d'all??gements fiscaux pour les dons de charit??. Les d??tails varient, bien s??r, d'un pays ?? l'autre.

Dans les juridictions de droit civil tous les organismes de bienfaisance ne sont pas exon??r??s d'imp??t. exon??ration de la taxe ne est pas automatiquement attribu??e ?? un organisme de bienfaisance, chaque organisme de bienfaisance doit se appliquer sp??cifiquement pour le statut d'exon??ration fiscale si d??sir??. L'exon??ration fiscale peut ??tre attribu??e en totalit?? ou en niveaux de pourcentage pr??-class??s. Lorsque les organismes de bienfaisance ont ??t?? ??tablis par les entreprises dans une strat??gie de planification fiscale ou par toute autre raison, les organismes de bienfaisance sont g??n??ralement l??galement tenus en responsabilit?? aux soci??t??s m??res.

??tats Unis

Aux ??tats-Unis, il ya des diff??rences complexes de droit fiscal entre les organismes de bienfaisance priv??s et publics.

Les dons aux organismes de bienfaisance aux ??tats-Unis sont d??ductibles fins de l'imp??t sur le revenu si l'organisation a le statut d'exemption de la Internal Revenue Service, g??n??ralement sous organisme sans but lucratif sec. 501 (c) (3) du code fiscal. Ces organisations d??posent une d??claration de revenus ?? l'aide Formulaire IRS 990, qui est surveill??e par des groupes de surveillance comme Charity Navigator pour analyser leurs pratiques commerciales. Toute organisation r??pondant aux r??gles de l'article 501 (c) (3) peut ??tre class?? un organisme de bienfaisance aux ??tats-Unis, y compris les trusts, fondations et soci??t??s.

??tats-Unis droit fiscal permet ??galement fiducies qui ne sont pas admissibles ?? l'exemption en vertu de 501 (c) (3) pour obtenir d'importants avantages fiscaux se ils sont mis en place avec des dispositions sp??cifiques. ( ). Ils sont appel??s Fiducie r??siduaire de bienfaisance (CRT) et Les fiducies de bienfaisance plomb (CLT). Fiducie r??siduaire de bienfaisance sont ainsi nomm??s parce que le reste de l'actif de la fiducie passe ?? un organisme de bienfaisance d??sign?? ?? la mort de l'auteur ou un ou plusieurs b??n??ficiaires. Une d??duction fiscale actuelle est donn??e pour la partie qui est d??termin?? ?? ??tre le montant pr??vu l'organisme de bienfaisance recevra ?? l'avenir, qui est appel?? le reste. Pendant la dur??e de vie du principal b??n??ficiaire, en pourcentage des actifs ou un montant fixe de dollars sont vers??s ?? la principale b??n??ficiaire. Il existe deux principaux types de tubes cathodiques: Bienfaisance Unitrusts de reste (de CRUT), o?? un pourcentage de l'actif est re??u par le b??n??ficiaire de la vie, et Bienfaisance Fiducies reste de rente (CRAT), o?? un montant fixe est re??ue chaque ann??e. Organismes de bienfaisance ou d'autres fiduciaires sont ??galement autoris??s ?? mettre en place fiducies qui fonctionnent de mani??re similaire ?? tubes cathodiques individuels sauf qu'ils re??oivent des contributions de multiples bailleurs de fonds mis en commun. Cela permet ?? chaque donateurs avantages similaires comme un individu sans CRT d??triment de cr??er la confiance eux-m??mes. Le plomb Charitable Trust est essentiellement l'inverse d'une fiducie r??siduaire de bienfaisance ( ). Sous cette forme, les paiements viagers vont ?? la charit?? et le reste retourne au donateur ou ?? la succession du donateur ou d'autres b??n??ficiaires. Ainsi, les deux types de CLT sont CLUT et CLATs, qui sont analogues ?? Cruts et crates.

De m??me nomm??s et souvent confondu avec Cruts et crates sont conc??dant B??n??fices Unitrusts (Grut) et conc??dant B??n??fices rente Trusts (GRAT) ( ). La diff??rence est que GRUTs et grats ne impliquent pas b??n??ficiaires de bienfaisance et ne sont donc pas donn?? la d??duction de bienfaisance.

Royaume-Uni

Dans le Royaume-Uni , Gift Aid est un syst??me pour permettre les dons fiscalement efficace par des particuliers et des entreprises aux organismes de bienfaisance du Royaume-Uni. Dans les grandes lignes, Gift Aid permet aux individus qui sont soumis ?? l'imp??t britannique sur le revenu pour compl??ter un court simple d??claration, qu'ils sont un contribuable britannique. Les dons en argent que le contribuable verse ?? l'organisme de bienfaisance sont ensuite trait??s comme ??tant faite apr??s d??duction de l'imp??t sur le revenu au taux de base (22% en 2006/7), et l'organisme de bienfaisance peuvent r??cup??rer l'imp??t de revenu ?? taux de base vers?? sur le don, ajoutant environ 28 pour cent ?? la valeur du don. Contribuables taux sup??rieur peuvent ??galement demander une d??duction aux fins de l'imp??t sur le revenu. Soci??t??s de bienfaisance sont ??galement exempt??s de payer imp??t sur les soci??t??s sur les b??n??fices qu'ils font. Organismes de bienfaisance b??n??ficient ??galement d'un traitement plus favorable pour la valeur ajout??e des fins fiscales ainsi. Par exemple, des mat??riaux donn??s pour les magasins de charit?? sont class??s comme d??tax??s aux fins de la TVA et des publicit??s plac??es par les organismes de bienfaisance sont ??galement d??tax??s dans de nombreuses circonstances.

Bien que strictement destin??s ?? des dons en esp??ces, HMRC ont r??cemment (2006) a permis r??gimes wherby organismes de bienfaisance peuvent ??galement demander un all??gement fiscal sur les biens donn??s (par exemple via les boutiques de bienfaisance) ?? vendre.

Hong Kong

Les organismes de bienfaisance sont exon??r??s d'imp??t quand ils se engagent dans un commerce ou une entreprise dont les b??n??fices sont exon??r??s se ils sont utilis??s ?? des fins de bienfaisance au sein de Hong Kong. En outre, lesdits commerce ou une entreprise doivent exercer effectivement le but expr??s de l'organisation ou les personnes effectivement b??n??fici?? poursuivre le travail de l'organisme de bienfaisance.

Un contribuable peut b??n??ficier d'une d??duction de leur imp??t sur le revenu ??gal au montant des contributions caritatives ?? des organismes caritatifs exon??r??s d'imp??t. Toutefois, le contribuable doit avoir fait de telles contributions qui la valeur cumul??e d??passe 100 $. Le contribuable ne peut b??n??ficier d'une d??duction d'un montant qui d??passe 25% de leur revenu total.

Les organismes qui ??valuent les organismes de bienfaisance

• American Institute of Philanthropy
• BBB Wise Giving Alliance
• Charity Navigator
• Notes de d??veloppement
• GuideStar
• Donner Intelligent