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Municipalité

Municipalité

Une municipalité est l'administration territoriale d'une ville, d'une agglomération ou d'un village. Le terme peut également désigner le territoire sur lequel s'exerce cette administration[1],[2].

L'organisation, les compétences ou la taille du territoire des municipalités varient d'un pays à l'autre. Elles peuvent porter différents noms :

  • en France, en Belgique ou en Suisse, la municipalité est soit l'ensemble des élus soit l'organe exécutif de la commune ;
  • on parle également de communes en Allemagne et Autriche (Gemeinde), au Pays-Bas (gemeente), en Suède (kommuner), etc.
  • au Canada, on parle généralement de municipalités qui peuvent être des cités (city), villes (town), paroisses (parish), comté (county), canton (township), etc. ; au Québec, on distingue municipalités locales et municipalités régionales ;
  • dans les pays hispanophones, on parle d'ayuntamiento, de municipio ou de comuna ;
  • dans les pays anglophones, on parle de municipalité (municipality), gouvernement local (local government), zone d'administration locale (Local Government Area), etc.

Dans certains pays, l'ensemble du territoire relève d'une municipalité. Dans d'autres, certaines zones généralement peu peuplées ne relèvent d'aucune municipalité.

Bolivie

Article détaillé : Município (Bolivie).

Brésil

Article détaillé : Município (Brésil).

Bulgarie

Article détaillé : Municipalité (Bulgarie).

Canada

Québec

Article détaillé : Municipalité locale (Québec).
  • Liste des municipalités du Québec

Chine

Article détaillé : Municipalité (RPC).

Croatie

Article détaillé : Municipalité de Croatie.

Espagne

Article détaillé : Commune (Espagne).

États-Unis

Article détaillé : municipalité des États-Unis.

Une municipalité désigne aux États-Unis une ville, un village ou un borough (arrondissement) autogouverné et habilité à percevoir des impôts auprès de ses habitants. Ces localités sont régies par une corporation municipale, constituant une personne morale. Le régime juridique de la corporation municipale est cependant utilisé par d'autres types d'administrations territoriales comme les comtés. Le territoire des États-Unis, moins densément peuplé que d'autres pays, n'est pas entièrement maillé en municipalités.

Finlande

Article détaillé : Municipalités de Finlande.

France

Article détaillé : commune française.

Dans le contexte de cet article, la subdivision française concernée est la commune. Le mot français « municipalité » désigne l'organisation et la gestion de la commune. Plus précisément; il désigne la partie exécutive du conseil municipal, c'est-à-dire le maire et les officiers d'état civil (adjoints au maire et conseillers municipaux délégués). Par glissement métonymique, le terme peut aussi désigner le territoire communal ainsi administré, voire une petite ville ; il rejoint alors le sens général de cet article.

Sous la Révolution, les communes ont été regroupées en municipalités de 1795 à 1799.

Groenland

Article détaillé : Subdivisions du Groenland.

Indonésie

Article détaillé : Kota.

Iran

Article détaillé : Shahrdāri.

Islande

Article détaillé : Municipalités d'Islande.

Lituanie

Article détaillé : Municipalités de Lituanie.

Macédoine

Article détaillé : Municipalités de la République de Macédoine.

Maroc

Au Maroc, le terme de « municipalité » correspond à celui de « commune urbaine ».

Mexique

Les municipalités mexicaines s’appellent des municipios

  • Liste des municipalités d'Aguascalientes
  • Liste des municipalités du Campeche
  • Liste des municipalités du Chiapas
  • Liste des municipalités du Morelos
  • Liste des municipalités de Quintana Roo
  • Liste des municipalités du Tabasco
  • Liste des municipalités du Yucatan

Norvège

Article détaillé : Kommune de Norvège.

Portugal

Article détaillé : Liste des municipalités du Portugal.

Le terme de « municipalité » (Município ou concelho) désigne au Portugal l'échelon administratif intermédiaire entre la « paroisse civile » (Freguesia) et le « district portugais » (Distrito).

Roumanie

Une municipalité (municipiu en roumain) est utilisé pour désigner Bucarest en roumain: Municipiul Bucuresti - le « l » à la fin signifiant « le ». C'est une grande ville, ayant un rôle économique, social, politique et culturel important. Les municipalités font partie d'un Judeţ au même titre que les villes et les communes. Seule exception : le Municipe de Bucarest, qui se trouve au même niveau administratif que les Judeţe.

Cette municipalité se trouve dans le judeţ Ilfov depuis 1997 mais compte toujours comme subdivision administrative indépendante de tout judeţ. Avant 1997 la région entourant Bucarest était contrôlé par la municipalité, mais depuis la création du judeţ Ilfov, cette région est désormais indépendante de la municipalité de Bucarest.

Judeţ est une division administrative roumaine (du latin judicium - juge). Voir Judeţe de Roumanie.

Slovaquie

Article détaillé : Ville de Slovaquie.

Suède

Article détaillé : Commune (Suède).

Suisse

Dans certains cantons, le nom municipalité est donné, comme en France, à l'autorité exécutive d'une commune. Elle est composée de 3 à 9 membres selon la taille et le nombre d'habitants de la commune. Elle comprend des membres de différents partis politiques et est présidée par le syndic. Voir aussi Conseil communal (Suisse).

Venezuela

Article détaillé : Municipalité (Venezuela).

Notes et références

  1. « Municipalité », sur CNRTL
  2. « Municipalité », sur GDT

Voir aussi

Articles connexes

  • Secteur non constitué en municipalité
  • Município, ayuntamiento
  • Commune
  • Portail du droit
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