Coroner (justice)
Pour les articles homonymes, voir Coroner.Un coroner est, dans les pays de culture anglo-saxonne ainsi qu'au Japon, un fonctionnaire chargé, au nom de la Couronne (d'où le nom), d'enquêter sur les circonstances d'un décès violent, obscur ou qui semble le résultat d'un crime, et d'en déterminer la cause[1].
L'enquête du coroner est publique et indépendante des enquêtes policières, judiciaires, ou de toute investigation civile. Son but est le développement de mesures de protection de la vie humaine et de faciliter l'exercice des droits et recours à la suite d'un décès.
En Grande-Bretagne, le droit relatif à la découverte d'un trésor est réglé par le Treasure Act de 1996. Cet ensemble de lois oblige celui qui découvre un trésor à le déclarer sous 14 jours au coroner le plus proche[2].
Notes et références
- ↑ Définition de « Coroner » sur CNRTL
- ↑ Le Fouilleur, numéro 26, janvier-février 2009, Le Treasure Act, par Champolion, p.18
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
- Bureau du coroner du Québec
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