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Norme européenne d'émission

Norme européenne d'émission

Les normes européennes d'émission, dites normes Euro sont des règlements de l'Union européenne qui fixent les limites maximales de rejets polluants pour les véhicules roulants. Il s'agit d'un ensemble de normes de plus en plus strictes s'appliquant aux véhicules neufs. Leur objectif est de réduire la pollution atmosphérique due au transport routier.

Les émissions de CO2 (résultant naturellement de la combustion de matières carbonées) ne sont pas prises en compte dans ces normes car ce gaz n'est pas considéré par la législation automobile européenne comme un gaz polluant direct (respirer du CO2 n'est pas toxique pour l'homme et les animaux sauf à des doses très élevées). La surveillance des émissions de CO2 par les véhicules fait cependant l'objet d'autres travaux[1] de la part de l'Union européenne.

Une route et le ciel obscurcis par les gaz d'échappement.
Exemple de pollution de l'air due au transport routier.

Historique

La législation européenne est de plus en plus sévère sur les rejets des moteurs à combustion. Les normes d'émissions « Euro » se succèdent. La mise en œuvre se fait à des dates décalées pour les automobiles, les véhicules utilitaires légers, les motos et les poids-lourds. Les normes diffèrent entre les différents types de moteurs (moteurs à allumage commandé (essence, GPL, …) ou moteurs Diesel) et de véhicules, jusque dans les unités choisies, rapportées à la distance parcourue (par exemple g/km), sauf pour les véhicules lourds où elles sont rapportées à l'énergie développée (par exemple g/kWh).

Le cycle de conduite automobile NEDC, mis en place en 1973, devrait être remplacé en 2014 dans le cadre de la norme Euro 6c[2],[3],[4], par le cycle WLTC, conçu pour être le plus proche possible des conditions d'utilisation réelles. On observe toutefois que ce cycle augmente la vitesse moyenne du cycle d'homologation et diminue les phases d'arrêt destinées à modéliser les parcours urbains..

Pour les automobiles particulières, les dates d'entrée en vigueur sont les suivantes :

Norme Mise en service
des véhicules
Homologation des
nouveaux types
Euro 1
Euro 2
Euro 3
Euro 4
Euro 5
Euro 6b

Pour les poids lourds, les dates d'entrée en vigueur sont les suivantes :

Norme Mise en service
des véhicules
Euro 0
Euro 1
Euro 2
Euro 3
Euro 4
Euro 5
Euro 6

Limites tolérées des émissions en mg/km

Comparatif des limites tolérées d'émission en Europe, au Japon, et aux États-Unis

Les émissions de polluants sont mesurées durant un cycle de conduite normalisé appelé NEDC (New European Driving Cycle) qui dure 20 minutes. Il comprend une première phase de conduite typée « ville » suivi d'une phase de conduite plus rapide typée « route ». La vitesse moyenne durant ce cycle est de 33 km/h.

Véhicules à moteur Diesel

Norme Euro 1 Euro 2 Euro 3 Euro 4 Euro 5 Euro 6b
Oxydes d'azote (NOX) - - 500 250 180 80
Monoxyde de carbone (CO) 2720 1000 640 500 500 500
Hydrocarbures (HC) - - - - - -
Hydrocarbures non méthaniques (HCNM) - - - - - -
HC + NOX 970 900 560 300 230 170
Particules (PM) 140 100 50 25 5 5
Particules (PN) (#/km) - - - - 6×1011 6×1011
Toutes les valeurs sauf PN sont exprimées en mg/km.(standard = g/km)

Ces normes ont été notablement assouplies le 28 octobre 2015 par un comité technique composé d’experts nationaux : le seuil de 80 mg/km pour les émissions d'oxyde d’azote (NOx) s’appliquera bien dans le futur pour les véhicules, mais alors que la Commission européenne avait proposé une phase de transition jusqu’en 2019, où les véhicules pouvaient dépasser ce niveau de 60 %, avant que ce seuil de tolérance (ou facteur de conformité) tombe à 20 %, la marge de tolérance a été relevée à 110 % jusqu'en 2019, puis 50 % au-delà, pour tenir compte du fait qu'à partir de 2017 les tests devront être réalisés en conditions réelles et non plus en laboratoire (cycle d’homologation NEDC). Cet accord a été dénoncé par les Verts européens et les ONG écologiques[5].

Véhicules à moteur essence ou fonctionnant au GNL/GPL

Norme Euro 1 Euro 2 Euro 3 Euro 4 Euro 5[6] Euro 6b[7]
Oxydes d'azote (NOx) - - 150 80 60 60
Monoxyde de carbone (CO) 2720 2200 2200 1000 1000 1000
Hydrocarbures (HC) - - 200 100 100 100
Hydrocarbures non méthaniques (HCNM) - - - - 68 68
HC + NOX - - - - - -
Particules (PM) - - - - 5[* 1] 4,5[* 1]
Particules (PN) (#/km) - - - - - 6×1012[* 2]
Toutes les valeurs sauf PN sont exprimées en mg/km.
  1. 1 2 Uniquement pour les voitures à essence à injection directe fonctionnant en mélange pauvre (combustion stratifiée).
  2. Le règlement n° 459/2012 autorise les voitures à essence à injection directe à émettre 6×1012 particules jusqu'en 2017 ; au delà elles seront limitées à 6×1011 comme les véhicules Diesel.

Ces émissions sont mesurées sur des véhicules dépourvus d'options dans des conditions qui peuvent être assez différentes de la vie réelle. Les moteurs sont d'ailleurs réglés pour respecter la norme dans le cadre légal. Les valeurs s'envolent par exemple très rapidement quand les véhicules dépassent les 130 km/h, vitesse maximale autorisée en France. Il n'en demeure pas moins que ces moteurs produisent, à puissance égale, moins de rejets polluants que des moteurs d'ancienne génération.

La dangerosité des particules est inversement proportionnelle à leur taille. Il est à noter que les émissions en quantité de particules fines (PN) autorisées pour les moteurs à essences sont dix fois supérieures à celles autorisées pour les diesel jusqu'en 2017. Le moteur à essence ne rejoindra le niveau requis pour le Diesel qu'en 2018.

(PN = 6×1011 seulement pour le moteur diesel contre 6×1012 pour l'essence jusqu'en 2017).

Polémique et limites légales

Question des particules en suspension

Les moteurs Diesel et les moteurs essence à injection directe produisent des particules fines, qui étaient quasiment absentes des émissions des voitures à essence traditionnelles[8]. Il est maintenant démontré que ces particules fines sont toxiques[9],[10]. Depuis l'installation quasi-systématique de l'injection directe à rampe commune[11] sur les moteurs Diesel et désormais sur certains moteurs essence, les particules qu'ils rejettent sont devenues plus fines et donc plus nocives[12]. Jusqu'à Euro 4, la norme européenne ne spécifiait qu'une limitation de la masse des particules, et ne ciblait donc pas en priorité l'élimination des particules fines ou très fines. C'est pourquoi la norme Euro 5 a introduit une limitation de nombre de particules émises, en plus de la limite de masse[13]. La norme Euro 6b a étendu cette limitation aux moteurs essence, ce qui touchera principalement les moteurs deux temps de petite cylindrée et les moteurs essence à injection directe[14]. Le règlement européen 459/2012 dans la note 3 du tableau 2 de l’Annexe 1[4] autorise les voitures à essence à injection directe à émettre 6×1012 particules fines jusqu’en 2017 alors que les voitures Diesel Euro 5 sont limitées à 6×1011 depuis 2011 ; certaines mesures récentes ont mis en évidence le caractère fortement polluant des véhicules à injection directe essence du point de vue des particules fines[15].

Bachotage des cycles de mesure réglementaires

Pour caractériser de manière répétable et représentative les niveaux des émissions de polluants par les véhicules, il est crucial de définir un cycle simulant les situations réelles (circulation sur autoroute, sur route, en ville, arrêt au ralenti...). Les constructeurs ont eu tendance à adapter les véhicules au cycle de mesure afin d'optimiser les niveaux de pollution mesurés au cours du cycle conventionnel. Dans au moins un cas, une étude conduite par deux instituts de technologie indépendants, TUG et FVT, a suggéré qu'aucun progrès réel n'avait été fait en termes de NOx entre les normes Euro 1 et Euro 4[16]. La réduction drastique de la norme entre Euro3 et Euro6b (division par plus de 6 des émissions tolérées) aura toutefois permis de réduire fortement le NOx effectivement émis.

Stratégies dilatoires des constructeurs

  • Les normes évoluent régulièrement et forcent les constructeurs de moteurs à modifier les technologies employées moyennant des investissements lourds ; aussi sont-ils demandeurs de valeurs limites moins contraignantes ou de délais complémentaires pour leur mise en œuvre[17]. Cela n'a guère ralenti le rythme des sévérisations des normes européennes d'émission, tous les trois à cinq ans. Une norme Euro 6c est ainsi attendue pour 2017[18].
  • La norme s'appliquant uniquement aux véhicules vendus neufs, certains revendeurs n'hésitent pas à faire immatriculer des voitures neuves avant la date butoir pour les revendre en occasion avec 0 km[19]. Cette stratégie qui ne s'applique qu'aux dates de changement de normes n'a toutefois qu'un impact limité.
  • Les véhicules de plus de 2 500 kg (grosses berlines principalement), qui sont logiquement animés par un gros moteur et polluent donc en proportion, obtiennent régulièrement des délais supplémentaires avant de se mettre aux normes[19],[20].

Sources

Références

  1. Émissions de CO2 2008
  2. Groupe de travail sur la pollution - Forum mondial 2012
  3. Règlement n° 715/2007
  4. 1 2 Règlement n° 459/2012
  5. Diesel : les normes européennes assouplies malgré le scandale Volkswagen, Les Échos, 28 octobre 2015.
  6. Règlement n° 692/2008, p. 130
  7. Règlement n° 459/2012, p. 4
  8. Rapport des essais TÜV commandés par Transport et Environnement cité par Denis Fainsilber dans les Échos du 27/11/2013
  9. [PDF]Amélioration contrastée de la qualité de l'air des villes entre 2000 et 2005 - IFEN - numéro 112 juillet-août 2006
  10. Particules et transport (Composition des particules et effets sur la santé humaine) - Service public fédéral belge - Santé publique
  11. HDI, DCI et autres TDCI
  12. Doctissimo - Le diesel aussi nocif que l’amiante, sur le site doctissimo.fr
  13. Règlement n° 715/2007, p. 2
  14. Voir bonne explication scientifique sur le site Futura-sciences
  15. http://www.transportenvironment.org/sites/te/files/publications/GDI%20Briefing_final_T%26E.pdf et de http://www.lav.ethz.ch/nanoparticle_conf/Former/2a-4_-_Friedrich.pdf
  16. Transport et Environnement, WHO adds pressure for stricter Euro-5 standards, mars 2006
  17. (en) [PDF]ACEA - Euro 5 Draft Proposal Fails to Address Some Key Concerns of the European Automotive Industry Sur le site acea.be
  18. Feuerstein 2010
  19. 1 2 « Norme EURO-4, le droit est bafoué », sur moteurnature.com,
  20. (en) « Christmas comes early for SUV makers », sur transportenvironment.org,

Bibliographie

Compléments

Articles connexes

Liens externes

  • Normes Euro 5 et Euro 6 : réduction des émissions polluantes des véhicules légers
  • Portail de l’automobile
  • Portail du droit
  • Portail de l’Union européenne
  • Portail de l’environnement
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