Générations futures

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Les générations futures sont les générations d'êtres humains qui viendront après les générations actuelles.

Les besoins des générations futures sont l'un des fondements du concept de développement durable, dont la définition est la suivante :

« un développement qui répond aux besoins des générations du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs. »

Historique du concept philosophique

Le philosophe allemand Hans Jonas a posé dès 1979 la question de savoir si l'obligation d'avoir une postérité avait besoin d'être fondée :

« Puisque de toutes façons existeront des hommes à l'avenir, leur existence qu'ils n'ont pas demandée, une fois qu'elle est effective, leur donne le droit de nous accuser nous, leurs prédécesseurs, en tant qu'auteurs de leur malheur, si par notre agir insouciant et qui aurait pu être évité, nous leur avons détérioré le monde ou la constitution humaine. Alors qu'ils peuvent tenir pour responsable de leur existence seulement leur géniteur immédiat (et que même là ils ont seulement droit à la plainte s'il y a des raisons spécifiques permettant de contester leur droit à avoir une progéniture), ils peuvent tenir des ancêtres lointains pour responsables des conditions de leur existence. Donc pour nous aujourd'hui », le droit qui se rattache à l'existence non encore actuelle, mais pouvant être anticipée, de ceux qui viendront plus tard, entraîne l'obligation correspondante des auteurs, en vertu de laquelle nous avons des comptes à leur rendre à propos de nos actes qui atteignent les dimensions de ce type d'effets. »^[1]

Hans Jonas identifie un danger psychologique dans la promesse de prospérité et souligne que le progrès scientifique a un prix^[2]. Lucide sur les dangers de la technologie, il est conscient des limites de tolérance de la nature, concernant le problème de la nourriture, de la matière première et de l'énergie à l'échelle mondiale, et préconise un progrès avec précaution^[3]. De ce point de vue, il est à l'origine du principe de précaution.

Hans Jonas voit dans les parents et les hommes d'État deux modèles essentiels sur lesquels se fondent le principe de responsabilité.

L'idée de responsabilité envers les générations futures a également été exprimée par le philosophe allemand Dieter Birnbacher, à la suite de son travail entamé en 1980 sur le thème « éthique et écologie »^[4].

L'idée des responsabilités et des devoirs de l'humanité envers les générations à venir apparaît explicitement dans l'encyclique Centesimus annus de Jean-Paul II (1991) :

« Dans ce domaine (la question de l'écologie), l'humanité d'aujourd'hui doit avoir conscience de ses devoirs et de ses responsabilités envers les générations à venir. »^[5]

Débat sur la place des générations futures dans la définition du développement durable

Selon le philosophe camerounais Ebénézer Njoh-Mouellé, la place attribuée aux générations futures dans la définition du développement durable cantonne les catégories défavorisées des générations des temps présents dans leurs conditions de vie marquées par des inégalités criardes dans la répartition des produits de la croissance. Cette définition tend à mettre l’accent sur le facteur quantitatif du développement à travers l’invitation à ne pas exploiter toutes les ressources naturelles, mais n'est pas accompagnée d’une vision qualitative qui aurait consisté à définir les principes d’une qualité de vie digne de l’être humain, tout en se détournant de l’« american way of life » caractérisé par la consommation à outrance. Selon lui, le concept de développement durable n'apporte pas une pensée nouvelle et des principes régulateurs qui rompraient avec le libéralisme^[6].

Selon l'économiste Marc Guillaume, il y a urgence pour un « développement équitable », qui, au lieu de mettre l'accent sur l'affirmation d'une solidarité, quelque peu virtuelle, à l'égard des générations futures, mettrait la priorité sur une solidarité effective, immédiate, entre tous les peuples^[7].

Prise en compte du concept en économie

En économie, l'arbitrage entre les générations présentes et les générations futures est fait par l'intermédiaire du choix d'un taux d'actualisation^[8] :

• avec un taux d’actualisation nul, on ne déprécie pas le futur, et donc on tient compte au maximum de l’intérêt des générations futures ; c'est cependant économiquement discutable car il existe une « préférence pure pour le présent » ;
• avec un taux d'actualisation fortement positif, on peut aboutir à des arbitrages en faveur des générations présentes et au détriment de l’intérêt des générations futures ; ce choix est indéfendable sur le plan éthique car il est du devoir des générations présentes de tenir compte du bien-être des générations futures, surtout lorsque les choix faits aujourd’hui ont des conséquences lourdes pour demain.

Claude Henry a réexaminé les rôles des concepts classiques d'instruments incitatifs, de normes, et de taux d'actualisation, pour introduire un critère d'équité intergénérationnelle pour assurer l'efficacité économique lorsque des ressources d'environnement sont en cause. C'est ce qu'il appelle le « principe de copropriété »^[9].

Prise en compte du concept en politique

Le philosophe Dominique Bourg remarque que Benjamin Constant, en décrivant l'organisation du pouvoir législatif, distinguait deux chambres : l’une, dite chambre basse, représentait l’opinion actuelle du peuple par une assemblée d’élus, l'autre, dite chambre haute, représentait « la durée » – la continuité et le long terme – grâce à une assemblée héréditaire. La représentation moderne essaie en effet de trouver un équilibre entre la considération du présent et le respect du passé. Selon Dominique Bourg, l'avenir est un aspect négligé de la démocratie représentative moderne. Il requiert prédiction, précaution et innovation politique. Or le problème du changement climatique revêt un caractère intrinsèquement prospectif. En ce qui concerne les générations futures, la notion même de « représentation » est déroutante. C'est pourquoi il plaide pour une « démocratie écologique » qui, à côté de la représentation, réserve un espace pour la délibération à des acteurs de la société civile tels que les Organisations non gouvernementales^[10].

Prise en compte du concept dans le droit

Dans le droit, les juristes ont du mal à appréhender les droits des générations futures, puisque celles-ci n'existent pas encore. D'ailleurs, en France, le Conseil pour les droits des générations futures, créé en 1993, n'a eu aucune activité significative, et a même été qualifié par un sénateur d'« objet administratif non identifié »^[11].

Hans Jonas fait remarquer dans Le Principe responsabilité que la question posée par l'obligation d'existence des générations futures ne se pose pas sous l'angle des droits, mais plutôt des obligations, c'est-à-dire des devoirs :

« Nous n'avons pas tant à veiller sur le droit des hommes à venir - à savoir le droit au bonheur, ce qui, compte tenu du concept oscillant de bonheur, serait de toute façon un critère déplacé - que sur leur obligation, à savoir leur obligation d'être une humanité véritable : donc sur la faculté liée à cette obligation, la simple faculté de s'attribuer cette obligation, dont nous pouvons peut-être les priver avec l'alchimie de notre technologie « utopique ». Y veiller est notre obligation fondamentale à l'égard de l'avenir de l'humanité, dont dérivent seulement toutes les autres obligations à l'égard des hommes à venir »^[12].

En France, cette problématique est prise en compte depuis 2004 au niveau constitutionnel à travers la Charte de l'environnement, qui comporte, selon les termes du président Jacques Chirac, une innovation juridique, à travers la notion de devoir, notamment dans l'article 2 : « Toute personne a le devoir de prendre part à la préservation et à l'amélioration de l'environnement », et dans les articles 3, 4, 6, 8 et 9, ainsi qu'une référence au principe de précaution dans l'article 5^[13].

Références

Bibliographie

• Dieter Birnbacher, responsabilité envers les générations futures, Paris, PUF, 1994 (éd. originale Stuttgart, 1988)
• Christian de Perthuis, La génération future a-t-elle un avenir ?, Belin, 2003
• Émilie Gaillard, Générations futures et droit privé, LGDJ, 2011 (ISBN 978-2-275-03625-0)
• Hans Jonas, Le Principe responsabilité, Champs Flammarion, éd. originale 1979
• Jean-Paul Markus, Quelle responsabilité juridique envers les générations futures ?, Dalloz, 2012

Articles connexes

• Futur
• Développement durable
• Obligation (philosophie)
• Hans Jonas :
  • Le Principe responsabilité
  • Pour une éthique du futur
• Principe de précaution

Liens externes

• Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture, déclaration sur les responsabilités des générations présentes envers les générations futures

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